Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 18/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 02/12/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 03/12/2021
nao 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 16/12/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 06/09/2023
ACCORD MISE EN PLACE VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET ELECTIONS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 15/12/2023
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 02/12/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 29/09/2025
PROROGATION MANDAT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMME ENVIRONNEMENT 08/12/2025
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GDS RUN SERVICES 27/12/2022
PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GDS RUN SERVICES 26/02/2024
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2023 pour la société GDS RUN SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise GDS RUN SERVICES 20/01/2025
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDJOUAN SACO 30/11/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT GRANDJOUAN Agence Vendée RENOUVELANT LA PRIME QUALITE, REFLET DE LA PERFORMANCE INDIVIDUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 21/12/2017
accord égalité professionnelle hommes femmes UES du Groupe Pizzorno
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 27/04/2018
Accord collectif portant sur les négociations salariales annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 30/11/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du CSE et des représentants de proximité au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 15/03/2019
Protocole d'Accord Collectif portant sur les NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 16/10/2020
Avenant 2 à l'Accord du 21/12/2007 relatif aux garanties Incapacité Invalidité Décès du personnel non-cadre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 01/03/2021
Protocole d'Accord collectif sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (UES hors Toulon)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 21/06/2021
Accord portant sur le 13ème mois, le maintien de salaire en cas d'arrêt de travail, la prime différentielle temporaire conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 30/06/2021
Accord relatif au périmètre de l'UES PIZZORNO Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 08/02/2022
Protocole Accord Collectif sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (UES Hors Toulon)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 17/03/2022
Accord de 1 an sur la qualité de vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 22/06/2022
Avenant de révision à l'accord à durée déterminée de 1 an portant sur la qualité de la vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 25/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus des Comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD