Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 22/06/2022
Avenant de révision à l'accord à durée déterminée de 1 an portant sur la qualité de la vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 25/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus des Comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 01/12/2022
Accord relatif au recours à la visioconférence pour les réunions du CSE1 (hors Toulon) et du CSE Central
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 28/06/2023
Accord relatif à l'implantation des institutions représentatives du personnel au sein de l'unité économique et sociale du groupe pizzorno environnement
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 18/07/2023
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à l'implantation des institutions représentatives du personnel au sein de l'Unité Economique et sociale du Groupe Pizzorno Environnement signé le 28/06/2023
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 20/12/2022
Accord Triennal portant sur la qualité de la vie au travail, sur le droit à la déconnexion au travail, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 16/02/2024
Accord fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires au sein de l'UES du Groupe Pizzorno Environnement
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 13/03/2024
PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 : Périmètre du CSE 1.
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 27/02/2023
Accord triennal relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels 2023-2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 14/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 : Périmètre du CSE 1.
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 03/06/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'implantation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES du Groupe PIZZORNO Environnement
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 02/12/2025
Accord Collectif relatif au régime collectif et obligatoire "Frais de santé" pour les salariés non cadre
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 08/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIVE AU REGIMES COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » POUR LES SALARIES RELEVANT DES NIVEAUX I A III
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT 19/12/2025
ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL, SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU TRAVAIL, SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2026-2028
ACCORD
GT SERVICES ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise GT SERVICES ENVIRONNEMENT 24/01/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise GT SERVICES ENVIRONNEMENT 23/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de réalisation des entretiens professionnels
ACCORD
Groupe Pizzorno Environnement
Accord d'entreprise Groupe Pizzorno Environnement 15/12/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE 1, DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA COMMISSION ECONOMIQUE ET SOCIALE, DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA COMMISSION FORMATION ISSUE DU CSE1
ACCORD
HAGUE ENERGIE
Accord d'entreprise HAGUE ENERGIE 01/03/2023
ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES OUVRIERS-ETAM (OETAM) et CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise HAGUE ENERGIE 01/03/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise HAGUE ENERGIE 01/03/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL, JOURNEE DE SOLIDARITE ET TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HAGUE ENERGIE 14/03/2024
Accord Hague Energie relatif au don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise HAGUE ENERGIE 25/04/2024
Avenant à l'Accord Hague Energie relatif au travail posté
AVENANT
HC ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise HC ENVIRONNEMENT 15/02/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HC ENVIRONNEMENT 29/09/2017
Accord e de Motivation
ACCORD
Accord d'entreprise HC ENVIRONNEMENT 29/09/2017
Accord temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas