Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise LA RECYTI 13/03/2026
accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LEADEC 30/09/2025
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LEADEC 12/01/2026
ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 06/04/2021
UN ACCORD RELATIF AU SALAIRE HORAIRE DES CONDUCTEURS PL
ACCORD

Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 20/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 22/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 27/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ,SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise LEMON AIDE 26/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LEMON AIDE 20/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LEMON AIDE 09/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LEMON TRI 20/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LEMON TRI 09/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 22/08/2022
ACCORD RELATIF AU RELÈVEMENT DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 29/06/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS TRAVAIL DES TECHNICIENS ET AGENTS MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 05/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE - ACCORD RELATIF À LA MENSUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 05/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD RELATIF AU RELÈVEMENT DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 17/07/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 18/10/2018
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE L’ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LORIS SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 27/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/12/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 12/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/04/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
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Accord d'entreprise LORIS SERVICE 05/04/2023
NAO 2023 LORIS Service - Procès Verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 21/06/2023
NAO 2023 - Avenant au procès verbal d'accord - LORIS SERVICE
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