Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 29/06/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS TRAVAIL DES TECHNICIENS ET AGENTS MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 05/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE - ACCORD RELATIF À LA MENSUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 05/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD RELATIF AU RELÈVEMENT DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 17/07/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 18/10/2018
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE L’ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LORIS SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 27/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/12/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 12/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/04/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 05/04/2023
NAO 2023 LORIS Service - Procès Verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 21/06/2023
NAO 2023 - Avenant au procès verbal d'accord - LORIS SERVICE
AVENANT

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 20/09/2022
ACCORD UTILISATION VOTE ELECTRONIQUE MOYEN EXCLUSIF VOTE ELECTIONS 2022 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 26/08/2022
AVENANT 1 ACCORD NAO 2022 LORIS SERVICE
AVENANT

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 05/06/2024
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/04/2024
NAO 2024 LORIS SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 27/03/2025
LORIS SERVICE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 27/03/2025
Accord d'entreprise - prime qualité pour les agents de la société Loris Service
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 31/03/2026
LORIS SERVICE - NAO 2026 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise LVD ENVIRONNEMENT 19/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MACHAON 20/12/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place d'une prime d'ancienneté en date du 28/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise MACHAON 20/12/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place d'une prime d'objectif de production générale en date du 28/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 10/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 12/04/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 05/06/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire MCV 2019
ACCORD