Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 20/09/2022
ACCORD UTILISATION VOTE ELECTRONIQUE MOYEN EXCLUSIF VOTE ELECTIONS 2022 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 26/08/2022
AVENANT 1 ACCORD NAO 2022 LORIS SERVICE
AVENANT

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 05/06/2024
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 04/04/2024
NAO 2024 LORIS SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 27/03/2025
LORIS SERVICE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 27/03/2025
Accord d'entreprise - prime qualité pour les agents de la société Loris Service
ACCORD

Accord d'entreprise LORIS SERVICE 31/03/2026
LORIS SERVICE - NAO 2026 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise LVD ENVIRONNEMENT 19/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MACHAON 20/12/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place d'une prime d'ancienneté en date du 28/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise MACHAON 20/12/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place d'une prime d'objectif de production générale en date du 28/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 10/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 12/04/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 05/06/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire MCV 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 19/06/2020
Accord tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 14/10/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 14/10/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 29/04/2021
Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes MCV
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 29/03/2021
Accord de négociations annuelles obligatoires MCV 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/04/2022
Négociations annuelles obligatoires MCV 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 01/09/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 avenant au procès-verbal MCV
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 16/11/2022
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Économique de la société Maine Collecte Valorisation (MCV)
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/05/2023
Procès verbal des négociations annuelles obligatoires société MCV année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/08/2022
Avenant de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité-invalidité-décès" au sein de la société MCV personnel "non cadre"
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/08/2022
Avenant n°3 de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif "remboursement des frais médicaux" au sein de la société MCV personnel "non cadres"
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 23/06/2023
Avenant au procès-verbal des NAO 2023 de la société MCV
AVENANT