Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 19/06/2020
Accord tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 14/10/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 14/10/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 29/04/2021
Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes MCV
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 29/03/2021
Accord de négociations annuelles obligatoires MCV 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/04/2022
Négociations annuelles obligatoires MCV 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 01/09/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 avenant au procès-verbal MCV
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 16/11/2022
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Économique de la société Maine Collecte Valorisation (MCV)
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/05/2023
Procès verbal des négociations annuelles obligatoires société MCV année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/08/2022
Avenant de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité-invalidité-décès" au sein de la société MCV personnel "non cadre"
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/08/2022
Avenant n°3 de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif "remboursement des frais médicaux" au sein de la société MCV personnel "non cadres"
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 23/06/2023
Avenant au procès-verbal des NAO 2023 de la société MCV
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 25/04/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 04/03/2024
PV d'Accord NAO MCV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 23/04/2025
Avenant de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité-invalidité-décès" au sein de la Société Maine Collecte Valorisation (MCV) personnel "Non cadre"
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE COLLECTE VALORISATION 02/04/2026
Procès verbal d’accord Négociation Annuelle Obligatoire Société Maine Collecte Valorisation (MCV) Année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MELEZE 08/10/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) Entreprise SAS MÉLÈZE - ELISE Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise MILLE 13/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILLE 26/07/2023
Avenant à l'accord collectif portant sur le Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise MILLE 10/07/2023
AVENANT N°1 À L'ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MILLESETUNDEBARRAS 01/07/2023
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MNCS 08/06/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES MNCS ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MNCS 03/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES MNCS ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MNCS 08/06/2020
Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MNCS 08/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD