Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise NICOLLIN LANGUEDOC-ROUSSILLON 24/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN LANGUEDOC-ROUSSILLON 13/02/2026
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2026 NICOLLIN LANGUEDOC ROUSSILLON
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN LANGUEDOC-ROUSSILLON 10/04/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’HARMONISATION DES MODALITES DE REMUNERATION CONCLU LE 5 OCTOBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 23/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 23/11/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 01/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 PORTANT SUR LES SALAIRES, L'EGALITE HOMMES-FEMMES, LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 04/04/2019
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019 NICOLLIN OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 15/10/2019
ACCORD REDUCTION MANDATS DES RP ELUS SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN EN VUE MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 27/08/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 17/09/2021
NAO 2021 NICOLLIN OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 27/06/2022
2022 ACCORD COLLECTIF EGALITE HOMMES / FEMMES NICOLLIN OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 27/06/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022 NICOLLIN OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 30/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE NICOLLIN OCEAN INDIEN NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 18/06/2024
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 11/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL RELEVANT DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L'ANI DU 17 NOVEMBRE 2017 DE LA SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L'ANI DU 17 NOVEMBRE 2017 DE LA SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN (NOI)
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
Avenant de révision de l’accord collectif d’entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé du personnel ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 de la société NICOLLIN OCEAN INDIEN (NOI)
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
Avenant de révision de l’accord collectif d’entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé du personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 de la société NICOLLIN OCEAN INDIEN (NOI)
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL RELEVANT DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L'ANI DU 17/11/2017 DE LA SOCIETE NICOLLIN INDIEN (NOI)
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL RELEVANT DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L'ANI DU 17/11/2017 DE LA SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN (NOI)
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L'ANI DU 17/11/2017 DE LA SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN (NOI)
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 12/12/2024
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L'ANI DU 17/11/2017 DE LA SOCIETE NICOLLIN OCEAN INDIEN
AVENANT

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 30/04/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 26/01/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD