Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
IPODEC NORMANDIE
Accord d'entreprise IPODEC NORMANDIE 03/06/2026
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE IPODEC 2026
ACCORD
Accord d'entreprise IPODEC NORMANDIE 22/06/2026
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société IPODEC
ACCORD
IPODEC SUD OUEST
Accord d'entreprise IPODEC SUD OUEST 27/07/2022
Accord relatif au don de jours de repos aux salariés aidants
ACCORD
Accord d'entreprise IPODEC SUD OUEST 27/06/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise IPODEC SUD OUEST 22/03/2023
Accord prorogation mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise IPODEC SUD OUEST 29/08/2023
Accord vote électronique élections CSE
ACCORD
ISS ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise ISS ENVIRONNEMENT 12/10/2023
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
JMW
Accord d'entreprise JMW 15/05/2025
Accord collectif sur le contingent d'heures supplémentaires et l'indemnisation des temps de trajet
ACCORD
KEENAT
Accord d'entreprise KEENAT 24/09/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA P'TITE BOITE
Accord d'entreprise LA P'TITE BOITE 20/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait-jours et d'une grille de classification destinée au personnel d'encadrement au sein de l'association La P'tite Boite
ACCORD
LA RECYTI
Accord d'entreprise LA RECYTI 26/04/2024
Un Protocole d'accord préélectoral pour les élections du CSE LA RECYTI
ACCORD
Accord d'entreprise LA RECYTI 07/03/2025
Accord d'entreprise portant sur la NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA RECYTI 13/03/2026
accord NAO 2026
ACCORD
LEADEC
Accord d'entreprise LEADEC 30/09/2025
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise LEADEC 12/01/2026
ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LELY ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 06/04/2021
UN ACCORD RELATIF AU SALAIRE HORAIRE DES CONDUCTEURS PL
ACCORD
Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 20/04/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 22/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise LELY ENVIRONNEMENT 27/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ,SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE)
ACCORD
LEMON AIDE
Accord d'entreprise LEMON AIDE 26/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise LEMON AIDE 20/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LEMON AIDE 09/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
LEMON TRI
Accord d'entreprise LEMON TRI 20/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LEMON TRI 09/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
LES ALCHIMISTES
Accord d'entreprise LES ALCHIMISTES 22/08/2022
ACCORD RELATIF AU RELÈVEMENT DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
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