Accords d'entreprise : Commerce de combustibles gazeux par conduites

Accord d'entreprise CALOON 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE 2019 DITE « PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT »
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIA 29/01/2019
CSP du 29 janvier 2019 - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 23/02/2021
NAO Commission secondaire du personne
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 18/05/2021
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES ENTRE ENERGIES SERVICES OCCITANS ET LA SICAE DU CARMAUSIN
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 07/12/2021
Accord sur la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 18/01/2022
ACCORD REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 15/03/2022
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 26/10/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Économique et Sociale entre Énergies Services Occitans et la SICAE du Carmausin
AVENANT

Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 09/01/2023
Accord portant sur les mesures salariales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 23/01/2018
Accord en faveur de l'intégration et pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées sur la période 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 24/11/2017
Avenant n°2 à l'accord en date du 12 mai 2017 relatif au calendrier d'information/consultation des IRP del'établissement « Commercialisateur » d'ENGIE SAdans le cadre du projet de sépara
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 31/01/2018
ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES INDIVIDUELLES POUR 2018 A ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 13/04/2018
Avenant à l'accord relatif à la rémunération de la performance des salariés des collèges maîtrise et exécution au sein de l'établissement commercialisateur d'Engie SA
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE 25/07/2018
Ajustement au périmètre de la BU France BtoC de l'organisation mise en place au 1er janvier 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 30/10/2018
Ajustement au périmètre de la BU France BtoC de l'organisation mise en place au 1er janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE 18/12/2018
Ajustement au périmètre de la BU France BtoC de l'organisation mise en place au 1 er janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE 06/03/2019
Accord sur la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein d'ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 27/05/2019
Accord sur le projet de rattachement du site Quimper (DTR) à la DGP
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 09/07/2019
Projet d'ajustement de l'organisation de la DCP
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 27/05/2019
Projet de rattachement du site de Quimper (DTR) à la DGP
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 21/11/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation de l'élection des membres titulaires et suppléants du CSE Central d'ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 23/01/2020
Accord sur les mesures salariales individuelles en 2020 à ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 24/01/2020
Accord sur la rémunération de la performance des salarié(e)s des collèges maîtrise et exécution
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 15/05/2020
Accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les salariés exerçant des responsabilités syndicales et/ou représentatives au sein d'ENGIE SA
ACCORD