Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise PANDORA FRANCE 18/02/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 - PROTOCOLE D'ACCORD TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise PICTURA 31/03/2020
COVID 19 - Accord d'entreprise conclu avec les élus du CSE - 6 jours ouvrables congés payés ou RTT
ACCORD

Accord d'entreprise PICTURA 21/10/2021
Accord d'entreprise sur la gestion des RTT des employés au siège social à Marines (95640)
ACCORD

Accord d'entreprise PILOT - BEGREEN 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PILOT - BEGREEN 17/11/2021
AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PINAULT COLLECTION 12/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PINAULT COLLECTION SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PIPIERE DE PARIS 23/09/2019
ACCORD SUR LE PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE ARTIFICES 26/02/2019
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'USAGE DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PLASTIMO GROUP 16/09/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur la durée des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise d el'UES Plastimo du 07/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise PLASTIMO GROUP 21/10/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PLASTIMO DU 21 OCTOBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PLASTIMO GROUP 20/01/2020
PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PLASTIMO GROUP 20/01/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise PLEIN NORD DISTRIBUTION 31/03/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise POLYFLAME EUROPE 05/01/2023
ACCORD SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DE REPRESENTATION DU FUTUR CSE DE L'ENTREPRISE POLYFLAME EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise POP FRANCE 21/10/2022
Accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMINTER 06/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS À LA VISIOCONFÉRENCE POUR LES RÉUNIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ PRIMINTER SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMINTER - AVT 1 21/01/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 13 JUIN 2001 PORTANT SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - PRIMINTER
AVENANT

Accord d'entreprise PROMEDIF 20/04/2020
Accord d'entreprise relative à la prise de CP en rapport avec mesures d'urgence - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOCEAN FRANCE 04/03/2025
Accord sur la mise en place d’un Compte Epargne-Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECT'HOMS 22/04/2025
Accord d'entreprise portant sur le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise QUADPACK FRANCE 30/05/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RAND FRERES 16/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RAND FRERES 30/01/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME D'ÉQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise RAND FRERES 28/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE COMPLEMENT PATRONAL EN CAS D'ARRET MALADIE ET AUX JOURS DE CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RAPALA VMC FRANCE 16/06/2022
Avenant de révision de l'accord d'adaptation des négociations obligatoires
AVENANT