Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
RIVE SPORT FISHING
Accord d'entreprise RIVE SPORT FISHING 19/02/2024
Accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise RIVE SPORT FISHING 19/02/2024
Accord sur la période d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD
RODA SA
Accord d'entreprise RODA SA 24/09/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
ROLDAN
Accord d'entreprise ROLDAN 28/09/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise ROLDAN 19/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ROLDAN 12/03/2019
ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ROLDAN 24/10/2025
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes - Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ROLDAN 07/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
SA ETABLISSEMENT CHAPELET-LETOURNEUX
Accord d'entreprise SA ETABLISSEMENT CHAPELET-LETOURNEUX 27/09/2021
Accord relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD) - Période du 01/10/2021 au 30/09/2024
ACCORD
SABATIER SAS
Accord d'entreprise SABATIER SAS 29/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
Accord d'entreprise SABATIER SAS 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
SARL CHAUSSEE LANGUEUX
Accord d'entreprise SARL CHAUSSEE LANGUEUX 09/10/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours et au don de jours de repos
ACCORD
SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON
Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 04/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société Equipement de la Maison
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 16/10/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 28/06/2022
Avenant à la DUE relative au régime complémentaire de prévoyance incapacité-invalidité-décès catégorie cadre du 1er janvier 2014
AVENANT
Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 28/06/2022
Avenant à la DUE relative au régime complémentaire de prévoyance incapacité-invalidité-décès catégorie non-cadre du 1er janvier 2014
AVENANT
SAS GDM PELLETS
Accord d'entreprise SAS GDM PELLETS 27/06/2025
ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD
SAS JANICK LAURENTIN
Accord d'entreprise SAS JANICK LAURENTIN 07/02/2024
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SAS PAPO LA MAISON DES FIGURINES
Accord d'entreprise SAS PAPO LA MAISON DES FIGURINES 31/08/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL PAPO SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS PAPO LA MAISON DES FIGURINES 15/12/2022
Avenant sur Accord relatif au télétravail PAPO SAS
AVENANT
SCA AUTO
Accord d'entreprise SCA AUTO 27/11/2024
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
SCENTYS
Accord d'entreprise SCENTYS 06/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES JOURS DE CARENCE SUITE A ARRET MALADIE
ACCORD
SCHLEICH FRANCE SARL
Accord d'entreprise SCHLEICH FRANCE SARL 21/12/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait en jours
ACCORD
SCORPION SPORTS EUROPE
Accord d'entreprise SCORPION SPORTS EUROPE 16/09/2019
accord collectif sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SCORPION SPORTS EUROPE 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD
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