Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 21/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 08/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 28/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 RELATIF AU REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel de la SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique de la SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 03/07/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 03/07/2019
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 14/02/2020
Projet d'accord collectif relatif à la mise en place d'une prime de performance logistique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (NAO 2019) 13/02/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (NAO 2021) 15/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (NAO 2022) 13/12/2021
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022 SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (PPV 2022) 06/12/2022
Un Accord Collectif d’entreprise à durée déterminée relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (Vote par voie Electronique) 02/05/2022
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique de la SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES 28/04/2025
Accord portant mise en place et configuration de l'Unité Économique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE BRETAGNE 29/09/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE BRETAGNE 07/03/2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE BRETAGNE 17/12/2024
Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire 2024 en matière de rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE REPRESENTATION 11/09/2018
ACCORD CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JORDENEN 04/04/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 02 juin 2022 sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JORDENEN 02/06/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE K. MARES ET FILS 23/02/2018
ACCORD SUR LES DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PAVAGEAU 07/06/2021
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PAVAGEAU 05/05/2022
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD