Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 13/07/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONQIUE
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 04/09/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/11/08 RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX PERSONNEL NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 12/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 09/01/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/02/22 RELATIF AU DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 04/07/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/02/04 RELATIF AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 26/03/2024
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 18/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE GRATIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 21/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 15/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION ET SUBSTITUTION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX SALARIES SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE ROSSIGNOL APPAREL PAR ROSSIGNOL
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 24/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 24/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 26/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 PORTANT SUR LE REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 27/04/2020
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 27/04/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/02/04 SUR LE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL 27/11/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/03/22 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 11/06/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/12/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 28/09/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 04/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 21/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 21/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 08/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL SAS 28/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/11/08 RELATIF AU REGIME FRAIS MEDICAUX DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel de la SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique de la SAF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE 29/03/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la SAF
ACCORD