Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise TEPE FRANCE SAS 06/09/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TG COMPAGNIE 26/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR EQUIVALENT
ACCORD

Accord d'entreprise THE SWATCH GROUP (FRANCE) SAS 15/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DE PERIODES D’ASTREINTE PENDANT LA PERIODE DES JEUX OLYMPIQUES AU SEIN DE THE SWATCH GROUP FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TRODAT FRANCE 21/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise pour le développement de l'emploi par la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRODAT FRANCE 27/06/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI PAR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise UMAREX FRANCE 18/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UNIFRANCE 16/06/2023
Convention de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise UPM RAFLATAC 18/10/2018
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise UPM RAFLATAC 17/10/2018
Un Accord relatif au fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VALCKE GROUP SARL 18/01/2021
Accord collectif: mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise VAPOSTORE 13/03/2023
ACCORD D'ENTRETPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VAPOSTORE 27/05/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VAPOSTORE 10/09/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise VAPOSTORE 27/05/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VERATHON MEDICAL (FRANCE) 07/07/2022
ACCORD SUR L'ALIGNEMENT DES CONGES PAYES ET DES JOURS DE REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL (RTT) SUR LA BASE DE L'ANNEE CIVILE
ACCORD

Accord d'entreprise VERATHON MEDICAL FRANCE 22/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FIXATION DU NOMBRE DE JOURS DE RTT INVARIABLE D'UNE ANNEE SUR L'AUTRE
ACCORD

Accord d'entreprise VICTORIA YACHTING 22/02/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise VICTORIA YACHTING 11/07/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise VIGIER 02/01/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VOLTALIS 04/12/2025
Avenant de révision n° 2 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit, du travail du dimanche, des jours fériés et des astreintes du 19 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise WDFG FRANCE 30/11/2017
Un accord égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise WDFG FRANCE 15/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise WDFG FRANCE 15/03/2018
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise WDFG FRANCE 15/03/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA REMUNERATION VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise WDFG FRANCE 30/11/2017
un avenant N° 1 à l'accord sur le régime collectif obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT