Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
SURPRISEZ - VOUS
Accord d'entreprise SURPRISEZ - VOUS 09/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD
TECNICA GROUP FRANCE
Accord d'entreprise TECNICA GROUP FRANCE 15/12/2017
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TECNICA GROUP FRANCE 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
TECNO GLOBE
Accord d'entreprise TECNO GLOBE 08/03/2022
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE ET DEROGATION TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
Accord d'entreprise TECNO GLOBE 20/01/2025
Accord collectif relatif a la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'annee et derogation ponctuelle au travail du dimanche pour les salons professionnels
ACCORD
TELEGISS DISTRIBUTION
Accord d'entreprise TELEGISS DISTRIBUTION 10/11/2022
Un Accord d'entreprise sur les conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
TEPE FRANCE SAS
Accord d'entreprise TEPE FRANCE SAS 06/09/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
TG COMPAGNIE
Accord d'entreprise TG COMPAGNIE 26/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR EQUIVALENT
ACCORD
THE SWATCH GROUP (FRANCE) SAS
Accord d'entreprise THE SWATCH GROUP (FRANCE) SAS 15/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DE PERIODES D’ASTREINTE PENDANT LA PERIODE DES JEUX OLYMPIQUES AU SEIN DE THE SWATCH GROUP FRANCE SAS
ACCORD
TRODAT FRANCE
Accord d'entreprise TRODAT FRANCE 21/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise pour le développement de l'emploi par la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise TRODAT FRANCE 27/06/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’EMPLOI PAR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
UMAREX FRANCE
Accord d'entreprise UMAREX FRANCE 18/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD
UNIFRANCE
Accord d'entreprise UNIFRANCE 16/06/2023
Convention de compte épargne temps
ACCORD
UPM RAFLATAC
Accord d'entreprise UPM RAFLATAC 18/10/2018
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise UPM RAFLATAC 17/10/2018
Un Accord relatif au fonctionnement CSE
ACCORD
VALCKE GROUP SARL
Accord d'entreprise VALCKE GROUP SARL 18/01/2021
Accord collectif: mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
VAPOSTORE
Accord d'entreprise VAPOSTORE 13/03/2023
ACCORD D'ENTRETPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise VAPOSTORE 27/05/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise VAPOSTORE 10/09/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE COOPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise VAPOSTORE 27/05/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
VERATHON MEDICAL (FRANCE)
Accord d'entreprise VERATHON MEDICAL (FRANCE) 07/07/2022
ACCORD SUR L'ALIGNEMENT DES CONGES PAYES ET DES JOURS DE REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL (RTT) SUR LA BASE DE L'ANNEE CIVILE
ACCORD
VERATHON MEDICAL FRANCE
Accord d'entreprise VERATHON MEDICAL FRANCE 22/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FIXATION DU NOMBRE DE JOURS DE RTT INVARIABLE D'UNE ANNEE SUR L'AUTRE
ACCORD
VICTORIA YACHTING
Accord d'entreprise VICTORIA YACHTING 22/02/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
Accord d'entreprise VICTORIA YACHTING 11/07/2025
Accord forfait jours
ACCORD
VIGIER
Accord d'entreprise VIGIER 02/01/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
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