Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise RAPALA VMC FRANCE 20/06/2022
Accord d'adaptation des négociations obligatoires d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RAPALA VMC FRANCE 01/07/2022
accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RAPALA VMC FRANCE 14/03/2023
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2023 au titre de la rémunération, de la durée effective du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes PVajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise RAPALA VMC FRANCE 06/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024 AU TITRE DE LA REMUNERATION, DE LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, DE L’EPARGNE SALARIALE, DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET PPV
ACCORD

Accord d'entreprise RAPALA VMC FRANCE 17/02/2026
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise REMUE MENAGE 30/08/2024
UN ACCORD RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise RIVE SPORT FISHING 19/02/2024
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RIVE SPORT FISHING 19/02/2024
Accord sur la période d'acquisition et de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RODA SA 24/09/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ROLDAN 28/09/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ROLDAN 19/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ROLDAN 12/03/2019
ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ROLDAN 24/10/2025
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ROLDAN 07/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SA ETABLISSEMENT CHAPELET-LETOURNEUX 27/09/2021
Accord relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD) - Période du 01/10/2021 au 30/09/2024
ACCORD

Accord d'entreprise SABATIER SAS 29/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise SABATIER SAS 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CHAUSSEE LANGUEUX 09/10/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours et au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 04/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Société Equipement de la Maison
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 16/10/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 28/06/2022
Avenant à la DUE relative au régime complémentaire de prévoyance incapacité-invalidité-décès catégorie cadre du 1er janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SAS EQUIPEMENT DE LA MAISON 28/06/2022
Avenant à la DUE relative au régime complémentaire de prévoyance incapacité-invalidité-décès catégorie non-cadre du 1er janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SAS GDM PELLETS 27/06/2025
ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS JANICK LAURENTIN 07/02/2024
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PAPO LA MAISON DES FIGURINES 31/08/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL PAPO SAS
ACCORD