Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
MARINE MOTEURS
Accord d'entreprise MARINE MOTEURS 30/01/2024
DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MARIOFF SAS
Accord d'entreprise MARIOFF SAS 21/04/2022
ACCORD CET
ACCORD
MATTEL FRANCE
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 19/12/2017
Protocole d'accord collectif du Droit à la deconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 23/07/2018
Mise en oeuvre du travail dominical dans le magasin de Mattel France
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 06/01/2020
Un Accord collectif de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 11/06/2020
Un Accord collectif relatif aux moyens financiers du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 14/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 14/02/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES MATTEL FRANCE DU 23 MARS 2023
AVENANT
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 30/06/2025
Accord collectif relatif au flexworking (travail pendulaire) 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 19/02/2026
PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 16/03/2026
Accord sur l’égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes de la société Mattel France
ACCORD
MATTEL FRANCE (Avt6 Prévoyance)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (Avt6 Prévoyance) 24/08/2021
Avenant N°6 a l'accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance au sein de Mattel France
AVENANT
MATTEL FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 17/02/2022
Accord sur égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
MATTEL FRANCE (NAO 2022)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (NAO 2022) 17/02/2022
protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD
MATTEL FRANCE (NAO 2024)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (NAO 2024) 05/03/2024
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
MATTEL FRANCE SAS
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS 12/04/2022
Un Accord Collectif relatif au Flexworking (Travail Pendulaire, Télétravail)
ACCORD
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS 28/11/2022
Un Avenant n° 1 de Révision du Protocole d’Accord Instituant une Garantie Complémentaire de Remboursement de Frais Médicaux signé le 22.01.2016
AVENANT
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS 28/11/2022
Un Avenant n°7 de Révision de l’Accord d'Entreprise Instituant un Régime de Prévoyance signé le 01.01.1993
AVENANT
MATTEL FRANCE SAS (Flexworking)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS (Flexworking) 16/04/2024
Un Accord collectif relatif au Flexworking 2024
ACCORD
MATTEL FRANCE SAS (Forfait Mobilités Durables)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS (Forfait Mobilités Durables) 27/03/2023
Un Accord collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
MATTEL FRANCE SAS (Travail Pendulaire)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS (Travail Pendulaire) 03/01/2023
Un Accord Collectif relatif au Flexworking (Travail Pendulaire) 2023
ACCORD
MATTEL FRANCE SAS (Vote Electronique)
Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS (Vote Electronique) 17/04/2023
Un Accord collectif relatif au recours au Vote Electronique
ACCORD
MDS
Accord d'entreprise MDS 19/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MDS 11/12/2018
AVENANTN°14 ACCORD RTT - MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise MDS 22/03/2019
MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
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