Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise LYRECO FRANCE 10/10/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE SIGNE LE 10 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MAGIC BOX TOYS FRANCE 26/02/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MAGMA GROUP 29/01/2026
Accord collectif sur la mise en place du forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise MAMMUT FRANCE 09/04/2019
accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Mammut France
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 22/01/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE AU SEIN DE MAPA
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 19/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE MAPA S.A.S.ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 04/02/2019
Protocole d'accord négociation annuelle Mapa SAS année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 16/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalite professionnelle et salariale femmes/hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 09/03/2020
Protocole d'accord négociation annuelle Mapa SAS année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 24/02/2021
Protocole d'accord négociation annuelle Mapa SAS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 03/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE MAPA S.A.S. ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 24/06/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL MAPA
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 14/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE MAPA S.A.S. ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 26/06/2023
Accord de méthode MAPA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 08/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE MAPA S.A.S. 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 11/07/2024
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 01/08/2024
SUR LE TELETRAVAIL pour l’Entreprise MAPA S.A.S. - A partir de 2024 -
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 18/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE MAPA S.A.S. ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 16/06/2025
Accord Egalité professionnelle HF et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 09/07/2025
Accord d'entreprise portant sur l'expression syndicale MAPA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 18/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE MAPA S.A.S. ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 16/02/2026
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE MAPA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 16/02/2026
confirmation de la remise d’un exemplaire de l’accord de Prorogation des Mandats MAPA SAS 2026 à l’organisation syndicale CFDT
ACCORD

Accord d'entreprise MAPA 16/02/2026
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE MAPA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED 27/02/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAI 2018
ACCORD