Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise MAPED 12/01/2026
Accord collectif majoritaire delai de consultation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED SAS 28/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE PRISES DANS LE CADRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE INDUITE PAR L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED SAS 20/11/2023
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED SAS 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED SAS 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE « Incapacité, invalidité et décès » et « Remboursement de frais médicaux »
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED SAS 18/12/2024
Accord relatif à l’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAPED SAS 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Sur la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MARINE MOTEURS 30/01/2024
DEFINITION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MARIOFF SAS 21/04/2022
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 19/12/2017
Protocole d'accord collectif du Droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 23/07/2018
Mise en oeuvre du travail dominical dans le magasin de Mattel France
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 06/01/2020
Un Accord collectif de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 11/06/2020
Un Accord collectif relatif aux moyens financiers du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 14/02/2025
PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 14/02/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES MATTEL FRANCE DU 23 MARS 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 30/06/2025
Accord collectif relatif au flexworking (travail pendulaire) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 19/02/2026
PROTOCOLE D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE MATTEL FRANCE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE 16/03/2026
Accord sur l’égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes de la société Mattel France
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (Avt6 Prévoyance) 24/08/2021
Avenant N°6 a l'accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance au sein de Mattel France
AVENANT

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 17/02/2022
Accord sur égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (NAO 2022) 17/02/2022
protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE (NAO 2024) 05/03/2024
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS 12/04/2022
Un Accord Collectif relatif au Flexworking (Travail Pendulaire, Télétravail)
ACCORD

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS 28/11/2022
Un Avenant n° 1 de Révision du Protocole d’Accord Instituant une Garantie Complémentaire de Remboursement de Frais Médicaux signé le 22.01.2016
AVENANT

Accord d'entreprise MATTEL FRANCE SAS 28/11/2022
Un Avenant n°7 de Révision de l’Accord d'Entreprise Instituant un Régime de Prévoyance signé le 01.01.1993
AVENANT