Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise RS COMPONENTS SAS 16/05/2023
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et l'égalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise RS COMPONENTS SAS 01/07/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RTI-REAMET 17/12/2020
Accord collectif à l'acquisition de points aux régimes de retraites complémentaires obligatoires pendant la période de congé de reclassement excédant le préavis
ACCORD

Accord d'entreprise RUBIX FRANCE 26/01/2023
AVENANT N° 10 À L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise RUBIX FRANCE 27/01/2023
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise RUBIX FRANCE 16/03/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise RUBIX FRANCE 17/02/2026
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES RUBIX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SA MICHEL SAUNIER 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SA VERFILCO 15/01/2020
ACCORD MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS TRAVAILLES POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise SACLA 15/06/2019
AMTT
ACCORD

Accord d'entreprise SAFED FRANCE 17/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFETY KLEEN FRANCE - SAFETY KLEEN FRANCE SERVICES 10/04/2018
Un procès-verbal d'accord au titre des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAFIM 28/06/2022
Accord sur le cadre de la mise en place au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN MARTIN-BAKER FRANCE 01/02/2024
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN MARTIN-BAKER FRANCE 25/03/2025
Accord collectif relatif à la QVT au sein de SMBF
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS 01/04/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 02/01/2001 sur l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 2 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS 29/07/2022
Avenant numéro 3 à l'accord d'entreprise sur l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 2 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN COATING SOLUTIONS 21/11/2022
Accord sur la prime de partage de la valeur 21/11/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 05/11/2020
ACCORD RELATIF A LA CREATION DE COMMISSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 18/11/2020
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 21/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 21/12/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 15/12/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS (GEPPMM)
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 16/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSON REGULATION 19/11/2021
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD