Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 19/12/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 01/06/2023
Avenant n°1 à l'Accord relatif aux négociations salariales pour l'année 2023 du 13/04/23
AVENANT
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 18/11/2022
ATT SDPR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 03/12/2024
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 03/12/2024
Négociations salariales - Protocole d'accord pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 09/07/2025
Avenant à l'accord ATT du 02/12/2024
AVENANT
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 04/12/2025
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 30/06/2026
Avenant Accord NAO 2026 du 10/04/2026
AVENANT
Accord d'entreprise SAUNIER DUVAL PIECES DE RECHANGE 13/10/2026
Un avenant n°1 à l'accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique, signé le 16/11/2018
AVENANT
SCHMITT-NEY SAS
Accord d'entreprise SCHMITT-NEY SAS 27/05/2020
Un Accord portant sur l'adaptation des conditions de prise des congés payés dans le cadre de la prévention des conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur l'activité de l'entreprise
ACCORD
SELF CLIMAT MORVAN
Accord d'entreprise SELF CLIMAT MORVAN 24/04/2023
ACCORD ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERVI-OUEST
Accord d'entreprise SERVI-OUEST 26/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SFERACO
Accord d'entreprise SFERACO 19/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SFERACO 25/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SFERACO 13/07/2026
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SIEHR SAS
Accord d'entreprise SIEHR SAS 14/09/2021
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
SISCA
Accord d'entreprise SISCA 08/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONSEQUENCES DE LA FUSION DE LA SOCIETE SAPICC AVEC LA SOCIETE SISCA
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 29/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (CE - DP - CHSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 14/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - BLOC 1
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 14/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA NAO - BLOC 2
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 11/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - 2018 - 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 24/10/2018
AVENANT n°1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT
Accord d'entreprise SISCA 25/01/2019
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 25/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SISCA 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DU CODIV 19
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas