Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Accord d'entreprise SISCA 15/06/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - BLOC 1 - ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 07/02/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 06/04/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 06/04/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 14/03/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 28/06/2024
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au nouvel accord de branche du 23 octobre 2023 relatif au régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SISCA 22/11/2024
Avenant de révision de l'accord collectif relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SISCA 22/11/2024
Avenant de révision de l'accord collectif relatif aux frais de santé de la Société SISCA
AVENANT

Accord d'entreprise SISCA 21/03/2025
Accord relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 21/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre lEs hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 01/04/2025
Accord d'entreprise relatif aux conséquences de la mise en location gérance de la Société CIMAROSTI au bénéfice de la Société SISCA
ACCORD

Accord d'entreprise SISCA 23/05/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise signé le 21 mars 2025, relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise SMG SAS 11/01/2019
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FOURNITURES INDUSTRIELLES 28/05/2019
Accord de méthode portant sur les règles de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FOURNITURES INDUSTRIELLES 31/05/2019
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FOURNITURES INDUSTRIELLES 18/05/2018
Accord de méthode portant sur les règles de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIPAC 16/01/2019
accord collectif relatif à la reconnaissance Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIPAC 11/06/2019
Avenant 2019/01 à l'accord collectif relatif à la reconnaissance d'une UES
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIPAC 16/07/2020
Avenant 2020/01 à l'accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité Economique et Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIPAC 20/01/2022
Avenant 2022/03 à l'accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
AVENANT

Accord d'entreprise SOMATEM 06/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOMATEM 14/04/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOMATEM 21/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOMATEM 31/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOROFI 17/03/2020
accord collectif d'entreprise portant sur les modalités de fixation unilatérale par l'employeur de congés payés
ACCORD