Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Accord d'entreprise ALPAGEL LANGUEDOC 16/06/2021
UN Avenant de révision n°1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail SIGNE LE 21/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ARTIKA 18/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTIKA ANJOU 18/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions de mise en œuvre du forfait annuel en jours pour les salariés relevant des nouvelles catégories de salariés en forfait jours créés à compter du 1er mars 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT ATLANTIQUE 07/12/2018
un accord sur l'ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 23/04/2018
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 20/06/2018
NAO 2018 SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 07/06/2019
accord NAO 2019 - Salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 23/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 25/11/2019
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 31/07/2020
Accord NAO - Salaires effectifs 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 17/12/2020
Accord Activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 18/06/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 - Salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 24/06/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire salaires effectifs Année fiscale FY23
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL'PAT ATLANTIQUE 14/01/2021
Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL'PAT ATLANTIQUE 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE BOUL'PAT ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL'PAT LITTORAL 16/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUL'PAT LITTORAL 07/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE BOUL’PAT LITTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 19/12/2017
ACCORD SUR LA REPRESENTATION DES SALARIES DE DAVIGEL SAS AU SEIN DE BRAKE FRANCE SERVICE SAS APRES LA FUSION
ACCORD

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 17/10/2017
ACCORD RELATIF AU RGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 19/12/2017
UN REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 19/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 1-12-2003 CONCERNANT LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 19/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 23/04/2018
Avenant à l'Avenant du 3 février 2015 portant sur le régime de retraite supplémentaire (article 83 - statut cadre)
AVENANT

Accord d'entreprise BRAKE FRANCE SERVICE 23/04/2018
Avenant à l'accord sur les modalités de fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel et des Organisations Syndicales au sein de Brake France Service du 7 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CADI SURGELES 15/11/2023
PROTOCOLE D_ACCORD NAO UES
ACCORD