Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie
SMG
Accord d'entreprise SMG 06/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/04/21 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SMG 06/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE AU CSE
ACCORD
SOC DISTRIBUTION MATERIEL PROF
Accord d'entreprise SOC DISTRIBUTION MATERIEL PROF 14/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE AUTO-FERMETURE
Accord d'entreprise SOCIETE AUTO-FERMETURE 18/01/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
SPIROL
Accord d'entreprise SPIROL 22/02/2022
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SPTD
Accord d'entreprise SPTD 26/09/2024
Accord relatif à la substitution de convention collective pour la prime d'ancienneté
ACCORD
STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 12/09/2025
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER DISTRIBUTION 28/11/2025
Protocole d'Accord relatif aux NAO 2026 concernant les horaires
ACCORD
STORES ROGER PRODUCTION
Accord d'entreprise STORES ROGER PRODUCTION 13/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Stanley Black&Decker Distribution
Accord d'entreprise Stanley Black&Decker Distribution 22/12/2023
Protocole d'Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 concernant les horaires
ACCORD
Accord d'entreprise Stanley Black&Decker Distribution 22/12/2023
Protocole d'Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 concernant les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise Stanley Black&Decker Distribution 12/01/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
TB INDUSTRIE
Accord d'entreprise TB INDUSTRIE 02/04/2021
NAO 2021
ACCORD
TECHTRONIC INDUSTRIES FRANCE SAS
Accord d'entreprise TECHTRONIC INDUSTRIES FRANCE SAS 17/06/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
Accord d'entreprise TECHTRONIC INDUSTRIES FRANCE SAS 16/05/2019
PROCES VERBAL NAO
ACCORD
Accord d'entreprise TECHTRONIC INDUSTRIES FRANCE SAS 25/03/2022
PROCES VERBAL D ACCORD 2022
ACCORD
TOOLSTATION
Accord d'entreprise TOOLSTATION 18/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux astreintes sécurité
ACCORD
Accord d'entreprise TOOLSTATION 03/05/2023
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail dans l’entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise TOOLSTATION 05/07/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TOOLSTATION 19/07/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise TOOLSTATION 04/04/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TOOLSTATION 05/08/2024
Accord collectif mettant en place une prime exceptionnelle liée au transfert des salariés affectés à une entité économique autonome cédée de Toolstation dans le cadre d’une reprise d’activité
ACCORD
Accord d'entreprise TOOLSTATION 19/11/2024
Accord unanime portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
TREFILACTION
Accord d'entreprise TREFILACTION 16/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TREFILACTION 29/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION D UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU CSE
ACCORD
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