Accords d'entreprise : Commerce de gros d'équipements automobiles

Accord d'entreprise IMPEX 25/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/06/23 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise IMPEX 10/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/03/21 RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise IMPEX 05/08/2024
UN ACCORD RELATIF AU DON DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise IMPEX 12/09/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD

Accord d'entreprise IMPEX 09/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/03/21 RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise INDUSTRIAL TYRE SOLUTIONS 09/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTEC AUTOMOTIVE FRANCE 31/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTEC AUTOMOTIVE FRANCE 23/10/2024
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTEC AUTOMOTIVE FRANCE 31/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES FRAIS DE SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise IPERIA INNOVATION PIECES DE RECHANGE INDUSTRIELLES AUTOMOBILES 26/03/2021
Accord d'entreprise portant sur la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise JACKIE VERCAIGNE PLATFORM J.V.P 06/11/2020
ACCORD RELATIF A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JATCO FRANCE SAS 13/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de Compte Epargne Temps au sein de JATCO France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 22/11/2018
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du personnel en équipe 2x8, de nuit ou en SD
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 22/11/2018
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 29/03/2018
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 15/03/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 14/01/2019
ACCORD GROUPE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 22/11/2018
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du personnel à la journée
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 29/05/2019
Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 25/11/2019
Accord collectif portant sur le périmètre électoral
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 19/12/2019
Accord collectif portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 16/07/2020
avenant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et mixité des emplois/contrat génération
AVENANT

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 01/04/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail pendant la période d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 10/06/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de solidarité entre le personnel cadre et le personnel ouvrier/etam
ACCORD

Accord d'entreprise JTEKT EUROPE 15/10/2020
Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
ACCORD