Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
SOVALDIA SOCIETE VALENCIENNOISE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES
Accord d'entreprise SOVALDIA SOCIETE VALENCIENNOISE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES 23/03/2021
Accord d'entreprise sur salaires des cadres en cas d'activité partielle
ACCORD
SOVEA 94
Accord d'entreprise SOVEA 94 20/04/2020
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES - COVID 19
ACCORD
STA 27
Accord d'entreprise STA 27 23/05/2022
CHARTE ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
STA 45
Accord d'entreprise STA 45 15/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
STAR
Accord d'entreprise STAR 15/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise STAR 15/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
STE BD AUTOS 45
Accord d'entreprise STE BD AUTOS 45 30/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise STE BD AUTOS 45 30/05/2018
ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2018-2019
ACCORD
Accord d'entreprise STE BD AUTOS 45 29/05/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD
Accord d'entreprise STE BD AUTOS 45 29/05/2019
Accord sur la durée effective et l'organisation du temps de travail 2019-2020
ACCORD
STE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE PROVENC
Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE PROVENC 28/02/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD
STE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE PROVENCE
Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE PROVENCE 06/03/2018
ACCORD EGALITE FEMMES / HOMMES 2018
ACCORD
STELLANTIS &YOU FRANCE SAS
Accord d'entreprise STELLANTIS &YOU FRANCE SAS 03/11/2023
Avenant à l'accord anticipé de substitution conclu dans le cadre de l'intégration de la société FCA Motorvillage France SAS au sein de la Société STELLANTIS &YOU France SAS
AVENANT
Accord d'entreprise STELLANTIS &YOU FRANCE SAS 26/01/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée effective et l'organisation du temps de travail en 2024
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS &YOU FRANCE SAS 23/06/2025
Accord relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS &YOU FRANCE SAS 17/12/2025
Accord portant sur les mesures salariales 2026 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
STELLANTIS AUTO SAS
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 06/03/2025
Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2025 Stellantis Auto SAS mars 2025
ACCORD
Accord d'entreprise STELLANTIS AUTO SAS 17/03/2025
Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés VEOLIA au sein de Stellantis Auto SAS mars 2025
ACCORD
SVPAC-SYNERGIES POUR LA VALORISATION E
Accord d'entreprise SVPAC-SYNERGIES POUR LA VALORISATION E 31/08/2020
Accord Collectif APLD signé 31.08.2020
ACCORD
SVS MOTORSPORTS
Accord d'entreprise SVS MOTORSPORTS 27/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SYSTEM V O
Accord d'entreprise SYSTEM V O 15/07/2021
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
TADEN AUTOMOBILES DISTRIBUTION
Accord d'entreprise TADEN AUTOMOBILES DISTRIBUTION 30/09/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
TARBES DIFFUSION AUTOMOBILE
Accord d'entreprise TARBES DIFFUSION AUTOMOBILE 30/03/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES - MESURES EXCEPTIONNELLES COVID 19 - Valable jusqu'au 31/12/2020
ACCORD
TARN ET GARONNE AUTOMOBILES 82
Accord d'entreprise TARN ET GARONNE AUTOMOBILES 82 31/03/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX MESURES ORGANISATIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE A L’EPIDEMIE CE COVID-19
ACCORD
TECHSTAR
Accord d'entreprise TECHSTAR 10/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE UNIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE TECHSTAR SAS
ACCORD
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Faites le premier pas