Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
SOC AUTOMOBILE FRANCE ALPES
Accord d'entreprise SOC AUTOMOBILE FRANCE ALPES 23/07/2026
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD
SOC DES GRANDS GARAGES DU GARD
Accord d'entreprise SOC DES GRANDS GARAGES DU GARD 20/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SOC EXPLOIT GARAGE OISE
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT GARAGE OISE 14/04/2020
Procès Verbal d’accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
ACCORD
SOC GARAGE G R V
Accord d'entreprise SOC GARAGE G R V 27/05/2024
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC GARAGE G R V 27/05/2024
ABANDON DE JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR FRACTIONNEMENT ET PERIODE MINIMUM DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD
SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON
Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON 17/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD
Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON 17/09/2020
Accord relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du Comité Social et Economique de la Société
ACCORD
SOC NOUVELLE ARMAND ESCALIER
Accord d'entreprise SOC NOUVELLE ARMAND ESCALIER 15/03/2018
l'Accord anticipé de susbtitution conclu dans le cadre de l'intégration de la SNAE au sein de la société PSA RETAIL France SAS
ACCORD
SOC ROCHELAISE DIFFUSION AUTOMOBILE
Accord d'entreprise SOC ROCHELAISE DIFFUSION AUTOMOBILE 08/02/2021
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ROCHELAISE DIFFUSION AUTOMOBILE 08/02/2021
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES POSTES DE RECEPTION
ACCORD
SOCIET EXPLOITATION CARROSSERIE HARS
Accord d'entreprise SOCIET EXPLOITATION CARROSSERIE HARS 19/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUGMENTANT LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Accord d'entreprise SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE 27/09/2024
Règlement PEE
ACCORD
SOCIETE AUTOMOBILE DE L'ALLIANCE
Accord d'entreprise SOCIETE AUTOMOBILE DE L'ALLIANCE 16/04/2020
PV d’accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
SOCIETE AUTOMOBILE DU GARAGE DE L'ALMA
Accord d'entreprise SOCIETE AUTOMOBILE DU GARAGE DE L'ALMA 17/06/2022
Accord de réduction de la durée de mandats en cours
ACCORD
SOCIETE COMMERCIALE AUTOMOBILE
Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE AUTOMOBILE 02/01/2020
avenant n°3 a l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire frais de santé
AVENANT
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE VEHICULES DE LOISIRS
Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE VEHICULES DE LOISIRS 19/12/2024
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD
SOCIETE DE DIFFUSION AUTOMOBILE D'ORSAY
Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION AUTOMOBILE D'ORSAY 25/03/2019
accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CHALONNAISE
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CHALONNAISE 09/04/2019
Accord relatif à l'attribution de jours de repos spécifiques
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CHALONNAISE- SDAC
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CHALONNAISE- SDAC 12/06/2018
Accord de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CREUSOISE
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CREUSOISE 18/02/2021
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILES CREUSOISE 25/03/2021
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES POSTES DE RECEPTION
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VEHICULES AUX ANTILLES
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VEHICULES AUX ANTILLES 14/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VEHICULES AUX ANTILLES 12/07/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VEHICULES AUX ANTILLES 14/08/2023
Accord SODIVA - négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILE
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILE 11/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes validité 20/03/2019 > 19/03/2022
ACCORD
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Faites le premier pas