Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
SIAA
Accord d'entreprise SIAA 16/03/2026
Accord d'entreprise : Organisation des élections professionnelles
ACCORD
SIMONNEAU AUTOMOBILES
Accord d'entreprise SIMONNEAU AUTOMOBILES 03/07/2024
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SIPA AUTOMOBILES
Accord d'entreprise SIPA AUTOMOBILES 31/12/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR EGALITE PREOFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
SIPA AUTOMOBILES- PAU AUTOMOBILES
Accord d'entreprise SIPA AUTOMOBILES- PAU AUTOMOBILES 09/02/2023
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SIXT SEINE
Accord d'entreprise SIXT SEINE 20/12/2023
Accord travail de nuit
ACCORD
SMCI-GROUPE CAILLE
Accord d'entreprise SMCI-GROUPE CAILLE 12/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL et PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SMCI-GROUPE CAILLE 06/11/2019
Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections des membres du Comité Social et Economique de la SMCI
ACCORD
Accord d'entreprise SMCI-GROUPE CAILLE 16/05/2019
Protocole de fin conflit
ACCORD
Accord d'entreprise SMCI-GROUPE CAILLE 26/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE SES MODALITES D’ACCOMPLISSEMENT
ACCORD
SND AUTOMOBILE
Accord d'entreprise SND AUTOMOBILE 25/06/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SNVRA
Accord d'entreprise SNVRA 30/09/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
SOBAIE AUTOMOBILES
Accord d'entreprise SOBAIE AUTOMOBILES 21/10/2020
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SOBAIE AUTOMOBILES 18/03/2021
Avenant accord APLD
AVENANT
SOC DES GRANDS GARAGES DU GARD
Accord d'entreprise SOC DES GRANDS GARAGES DU GARD 20/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SOC EXPLOIT GARAGE OISE
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT GARAGE OISE 14/04/2020
Procès Verbal d’accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
ACCORD
SOC GARAGE G R V
Accord d'entreprise SOC GARAGE G R V 27/05/2024
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC GARAGE G R V 27/05/2024
ABANDON DE JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR FRACTIONNEMENT ET PERIODE MINIMUM DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD
SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON
Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON 17/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD
Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DE BESANCON 17/09/2020
Accord relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du Comité Social et Economique de la Société
ACCORD
SOC NOUVELLE ARMAND ESCALIER
Accord d'entreprise SOC NOUVELLE ARMAND ESCALIER 15/03/2018
l'Accord anticipé de susbtitution conclu dans le cadre de l'intégration de la SNAE au sein de la société PSA RETAIL France SAS
ACCORD
SOC ROCHELAISE DIFFUSION AUTOMOBILE
Accord d'entreprise SOC ROCHELAISE DIFFUSION AUTOMOBILE 08/02/2021
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC ROCHELAISE DIFFUSION AUTOMOBILE 08/02/2021
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES POSTES DE RECEPTION
ACCORD
SOCIET EXPLOITATION CARROSSERIE HARS
Accord d'entreprise SOCIET EXPLOITATION CARROSSERIE HARS 19/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUGMENTANT LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE
Accord d'entreprise SOCIETE AUTOMOBILE CHOLETAISE 27/09/2024
Règlement PEE
ACCORD
SOCIETE AUTOMOBILE DE L'ALLIANCE
Accord d'entreprise SOCIETE AUTOMOBILE DE L'ALLIANCE 16/04/2020
PV d’accord relatif aux conditions exceptionnelles applicables aux congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
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