Accords d'entreprise : Commerce d'électricité
ELECTRICITE DE STRASBOURG
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 25/06/2018
Accord d'entreprise sur les orientations triennales de la formation professionnelle 2018/2020
ACCORD
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 13/11/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein du Groupe ES 2019-2022
ACCORD
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 17/06/2019
Avenant n°2 à l'accord sur les conditions d'exercice de l'activité représentative et syndicale au sein d'ÉS
AVENANT
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 17/06/2019
Avenant n°1 à l'accord portant sur la création d'une base de données économiques et sociales unique pour le CSE de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 17/06/2019
Avenant n°1 à l'accord portant sur les délais de consultation et les délais d'expertise du CSE de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 29/07/2019
Accord portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles de 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 25/02/2019
Accord de reconnaisance d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ELECTRICITE DE STRASBOURG 20/01/2020
Accord relatif aux avancements aux choix aux 1er janvier 2020 et 2021 et aux reclassements au cours des années 2020 et 2021
ACCORD
ENALP
Accord d'entreprise ENALP 30/04/2021
Accord d'entreprise instituant un COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ENARGIA
Accord d'entreprise ENARGIA 16/11/2023
Accord sur rémunération
ACCORD
ENDESA ENERGIA
Accord d'entreprise ENDESA ENERGIA 14/05/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ENDESA ENERGIA 21/07/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
ENEDIS
Accord d'entreprise ENEDIS 22/01/2019
L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 28/05/2019
L'Avenant n°9 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 08/12/2020
L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 13/09/2021
L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 14/02/2020
L'avenant n°10 à l'Accord local Temps de Travail de la Direction Régionale Lorraine
AVENANT
Accord d'entreprise ENEDIS 12/05/2020
L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc
AVENANT
ENERCOOP
Accord d'entreprise ENERCOOP 19/11/2018
Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ENERCOOP 15/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires effectifs et à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ENERCOOP 14/11/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
ENERCOOP AUVERGNE-RHONE-ALPES
Accord d'entreprise ENERCOOP AUVERGNE-RHONE-ALPES 22/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD
ENERCOOP BRETAGNE
Accord d'entreprise ENERCOOP BRETAGNE 03/09/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA SEMAINE DE TRAVAIL DE QUATRE JOURS
ACCORD
ENERCOOP PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Accord d'entreprise ENERCOOP PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 30/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS ET LES MODALITÉS DE TRAVAIL
ACCORD
ENERGY POOL DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise ENERGY POOL DEVELOPPEMENT 05/04/2022
Accord Egalité Hommes Femmes
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas