Accords d'entreprise : Commerce d'électricité

Accord d'entreprise REGIE ELECTRIQUE DES HOUCHES 24/12/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE ELECTRIQUE DES HOUCHES 24/12/2025
Accord instituant un compte epargne-temps_Houches
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE INTERCOM ELECTRICITE TELESERVICE 09/07/2018
Accord d'entreprise Heures complémentaires dans le cadre des contrats de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE INTERCOM ELECTRICITE TELESERVICE 30/04/2020
Accord d'Entreprise Adaptation de l'organisation du travail en réponse à la situation de confinement Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE INTERCOM ELECTRICITE TELESERVICES 27/12/2021
Accord d'Entreprise Mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE 07/04/2022
REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE LOOS 26/05/2020
ACCORD RELATIF AUX BONS D'ACHATS POUR ÉVÉNEMENTS PARTICULIERS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE LOOS 05/03/2020
AVANCEMENTS ET AUTRES MUTATIONS ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE CREUTZWALD 07/04/2025
REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ELECTRICITE DE LOOS 12/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES AVANCEMENTS ET AUTRES MUTATIONS ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE MUNICIPALE ENERGIS 29/05/2024
Accord en faveur de l'intégration, du maintien et de l'évolution dans l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SASU MET ENERGIE FRANCE 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 01/02/2018
AVANCEMENTS AU CHOIX
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 19/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 10/12/2018
Avenant n°1 relatif à l'accord sur le CET au sein du Groupe SÉOLIS
AVENANT

Accord d'entreprise SEOLIS 05/07/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et à son fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 10/09/2019
Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 31/01/2020
Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la CSP
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 11/02/2020
Accord sur les avancements au choix au 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 25/10/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein de SÉOLIS et GÉRÉDIS
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 01/02/2022
Avancements au choix au 1er janvier 2022 au sein du groupe SÉOLIS
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 16/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales au sein du groupe SEOLIS
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 02/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 01/02/2021
Avancements au choix au 1er janvier 2021 au sein du groupe SÉOLIS
ACCORD

Accord d'entreprise SEOLIS 30/06/2023
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de SÉOLIS
ACCORD