Accords d'entreprise : Commerce d'électricité

Accord d'entreprise SOREGIES 21/02/2025
ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) FORMATION AU SEIN DE SOREGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 27/10/2025
Accord sur la qualité de vie et les conditions de travail (QVCT), l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs en situation de handicap, le droit d’expression directe e
ACCORD

Accord d'entreprise SOREGIES 18/12/2025
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2026 AU SEIN DE SOREGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOWEE 01/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours et du compte épargne temps du 15 mai 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOWEE 17/04/2020
Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOWEE 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de jours de repos dans le cadre du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOWEE 30/08/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail au sein de Sowee
ACCORD

Accord d'entreprise SOWEE 25/01/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE SOWEE DU 30 AOÛT 2021
AVENANT

Accord d'entreprise STATKRAFT MARKETS GMBH 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STATKRAFT MARKETS GMBH 23/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise STE SICAP 07/11/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL A LA SICAP
ACCORD

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 04/03/2021
Avenant N°7 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 08/04/2021
Avenant N°2 à l’accord sur les conditions de travail de la Direction du Marché des Clients Particuliers du 22 février 2008
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 30/09/2021
Avenant N°8 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 15/12/2021
Avenant n°3 à l’accord sur les conditions de travail de la Direction du Marché des Clients Particuliers du 22 février 2008
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 18/02/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION DU MARCHE DES CLIENTS PARTICULIERS D’EDF COMMERCE
ACCORD

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 21/04/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION DU MARCHE D’AFFAIRES D’EDF COMMERCE
ACCORD

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 31/05/2022
Avenant N°9 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 21/06/2022
Avenant n°4 à l’accord sur les conditions de travail de la DMCP
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 21/10/2022
Direction Commerce DMCP Accord d’expérimentation de nouvelles formules horaires dans les CRC Parts
ACCORD

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 07/12/2022
Avenant n°5 à l’accord sur les conditions de travail de la Direction du Marché des Clients Particuliers - Des salariés acteurs de leurs conditions et organisation de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 21/12/2022
Avenant n°10 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 06/01/2023
Avenant N°11 à l’accord sur le temps de travail de la DE de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du Marché d’Affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités Spécialisées
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 27/02/2023
Avenant de prorogation de l’avenant à l’accord sur le temps de travail de la DP&P relatif à l’organisation du temps de travail des CRC Particuliers de la DS2C de la DMCP du 25 mai 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 27/02/2023
Avenant de prorogation à l’accord d’expérimentation de nouvelles formules horaires dans les CRC Particuliers
AVENANT