Accords d'entreprise : Commerce d'électricité
SEOLIS
Accord d'entreprise SEOLIS 29/11/2023
Accord collectif relatif à la mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 25/01/2024
Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la commission secondaire du personnel à Séolis
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 24/01/2025
Accord relatif à la définition de l'augmenation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et aux modalités de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 26/06/2025
Accord alternance
ACCORD
SICAE DU CARMAUSIN
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 22/01/2021
NAO Commission secondaire du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 18/05/2021
RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 07/12/2021
Accord sur la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 18/01/2022
ACCORD REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 15/03/2022
Accord compte épargne temps
ACCORD
SICAE EST
Accord d'entreprise SICAE EST 13/03/2018
ACCORD RELATIF A UNE MESURE EXCEPTIONNELLE DE COMPENSATION DE LA HAUSSE DE LA CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE AU 1er JANVIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE EST 26/05/2020
avenant n°2 à l'accord compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise SICAE EST 02/10/2019
Protocole d'accord préélectoral du CSE de SICAE EST
ACCORD
SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 13/11/2025
Avenant n°1 a l'accord du 01 décembre 2022 sur la durée maximale quotidienne de travail et le repos quotidien a la SICAP
AVENANT
Accord d'entreprise SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 08/01/2026
Accord relatif aux mesures salariales au 1er janvier 2026
ACCORD
SICAP POUR DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP POUR DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 01/12/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL ET LE REPOS QUOTIDIEN A LA SICAP
ACCORD
Accord d'entreprise SICAP POUR DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 09/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales
ACCORD
SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 13/12/2023
Accord relatif aux mesures salariales au 1er janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 12/09/2024
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 14/11/2024
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire
ACCORD
SICAP POUR LA DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE 20/12/2024
Accord relatif aux mesures salariales au 1er janvier 2025
ACCORD
SO ENERGIE
Accord d'entreprise SO ENERGIE 15/04/2019
accord relatif à la gestion du temps de travail
ACCORD
SOREGIES
Accord d'entreprise SOREGIES 16/03/2024
Avenant n°1 à l’accord sur la qualité de vie au travail, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés, le droit d’expression directe et collective des sala
AVENANT
Accord d'entreprise SOREGIES 16/09/2024
Avenant n2 à l'accord QVT, Ega Pro Hommes femmes, Insertion et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés, droits d'expression et mobilité durable
AVENANT
Accord d'entreprise SOREGIES 20/01/2025
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2025 AU SEIN DE SOREGIES
ACCORD
Accord d'entreprise SOREGIES 21/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTRERPISE ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
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