Accords d'entreprise : Commerce d'électricité
SEOLIS
Accord d'entreprise SEOLIS 16/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales au sein du groupe SEOLIS
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 02/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 01/02/2021
Avancements au choix au 1er janvier 2021 au sein du groupe SÉOLIS
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 30/06/2023
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de SÉOLIS
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 29/11/2023
Accord collectif relatif à la mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 25/01/2024
Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la commission secondaire du personnel à Séolis
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 24/01/2025
Accord relatif à la définition de l'augmenation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et aux modalités de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SEOLIS 26/06/2025
Accord alternance
ACCORD
SICAE DU CARMAUSIN
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 22/01/2021
NAO Commission secondaire du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 18/05/2021
RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 07/12/2021
Accord sur la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 18/01/2022
ACCORD REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 15/03/2022
Accord compte épargne temps
ACCORD
SICAE EST
Accord d'entreprise SICAE EST 13/03/2018
ACCORD RELATIF A UNE MESURE EXCEPTIONNELLE DE COMPENSATION DE LA HAUSSE DE LA CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE AU 1er JANVIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SICAE EST 26/05/2020
avenant n°2 à l'accord compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise SICAE EST 02/10/2019
Protocole d'accord préélectoral du CSE de SICAE EST
ACCORD
SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 13/11/2025
Avenant n°1 a l'accord du 01 décembre 2022 sur la durée maximale quotidienne de travail et le repos quotidien a la SICAP
AVENANT
Accord d'entreprise SICAP - POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 08/01/2026
Accord relatif aux mesures salariales au 1er janvier 2026
ACCORD
SICAP POUR DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP POUR DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 01/12/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL ET LE REPOS QUOTIDIEN A LA SICAP
ACCORD
Accord d'entreprise SICAP POUR DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 09/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales
ACCORD
SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 13/12/2023
Accord relatif aux mesures salariales au 1er janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 12/09/2024
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE 14/11/2024
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire
ACCORD
SICAP POUR LA DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
Accord d'entreprise SICAP POUR LA DISTRIBUTION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE 20/12/2024
Accord relatif aux mesures salariales au 1er janvier 2025
ACCORD
SO ENERGIE
Accord d'entreprise SO ENERGIE 15/04/2019
accord relatif à la gestion du temps de travail
ACCORD
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