Accords d'entreprise : Commerce d'électricité

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 21/12/2022
Avenant n°10 à l’accord sur le temps de travail de la Division Entreprises de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du marché d’affaires
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 06/01/2023
Avenant N°11 à l’accord sur le temps de travail de la DE de la Direction Commerce du 8 novembre 2004 relatif à l’organisation du temps de travail des activités opérationnelles du Marché d’Affaires : Vente, Relation Commerciale, Activités Spécialisées
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 27/02/2023
Avenant de prorogation de l’avenant à l’accord sur le temps de travail de la DP&P relatif à l’organisation du temps de travail des CRC Particuliers de la DS2C de la DMCP du 25 mai 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TETE DE BRANCHE COMMERCE 27/02/2023
Avenant de prorogation à l’accord d’expérimentation de nouvelles formules horaires dans les CRC Particuliers
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL DIRECT ENERGIE 03/02/2021
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL DIRECT ENERGIE 03/02/2021
Accord de substitution sur le temps de travail et sur le statut collectif de Total Direct Energie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL DIRECT ENERGIE 01/04/2021
Accord relatif aux modalités d’affichage et de diffusion des communisations syndicales au sein de Total Direct Energie SA
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL DIRECT ENERGIE 11/05/2021
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021 au sein de Total Direct Energie SA
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE 18/07/2022
Accord Collectif Relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de TEEGF
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE 15/12/2022
Accord de prorogation des mandats de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE 13/12/2022
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023 au sein de TotalEnergies Electricité et Gaz France
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 19/12/2018
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX AU CHOIX AU 1ER JANVIER 2019 DANS LE CADRE DE L'UES UEM - efluid
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 01/07/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES UEM-efluid
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 01/10/2019
accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du com
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 01/10/2019
Accord Portant Prorogation de l'UES UEM-efluid
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 18/12/2019
Accord relatif aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 14/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE ET D’UNE DOTATION BUDGETAIRE « MOBILITE DURABLE »
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 11/05/2020
Accord relatif au déconfinement
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 15/06/2020
Avenant à l'accord relatif au déconfinement COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise UEM 21/07/2020
Avenant n°2 à l'accord d'UES du 10 juillet 2013 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UEM 13/11/2020
Accord relatif à l’organisation du travail en réponse à la situation de confinement Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 16/12/2020
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX AU CHOIX AU 1er JANVIER 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 21/12/2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE DU PERSONNEL D'UEM
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 21/12/2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE CADRE DU PERSONNEL D'UEM
ACCORD

Accord d'entreprise UEM 05/02/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 13 NOVEMBRE 2020, RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN REPONSE A LA SITUATION DE CONFINEMENT COVID-19
AVENANT