Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise NOVIUM 15/01/2018
AVENANT N° 5 AU REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE du 04/11/2005
AVENANT

Accord d'entreprise NOVIUM 01/04/2025
Accord social 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIUM 18/02/2026
Accord social 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NUM SAS 08/12/2020
Accord sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 12/09/2018
Accord relatif à l'ouverture au vote électronique au sein de la société OSP HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 11/10/2018
Accord relatif au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 08/11/2018
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 22/05/2019
Accord relatif à la durée du travail et à son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 20/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 05/11/2019
Accord relatif au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 29/09/2020
Négociation annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 27/10/2020
Accord portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 31/03/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 21/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise P.G.A ELECTRONIC 08/12/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 20/02/2004
ACCORD

Accord d'entreprise P.G.A ELECTRONIC 08/12/2017
UN AVENANT N°2 AU PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF DU 18/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise P.G.A ELECTRONIC 04/06/2019
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise P.G.A ELECTRONIC 18/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise P.G.A ELECTRONIC 14/12/2020
Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise P.G.A ELECTRONIC 03/05/2021
Accord collectif d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PICARDIE VALVES INDUSTRIES 25/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX ET D'ASSISTANCE SIGNE LE 24 MARS 2017
AVENANT

Accord d'entreprise PICARDIE VALVES INDUSTRIES 22/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise PICARDIE VALVES INDUSTRIES 23/04/2020
Accord d'entreprise pôrtnat sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PICARDIE VALVES INDUSTRIES 18/09/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PICARDIE VALVES INDUSTRIES 02/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD