Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise MICROTEC 06/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NEP AUTOMATION 09/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A « L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL»
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 17/07/2018
ACCORD SUR L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NEXEYA FRANCE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 08/10/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 09/10/2018
Accord CSE UES NEXEYA France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 29/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 28/11/2018
ACCORD DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 01/07/2020
Avenant 2 - ACCORD ORGANISATION DU TRAVAIL EN PERIODE PANDEMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 01/02/2021
ACCORD CSE NEXEYA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 09/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 02/10/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L’ELECTION DU CSE DE NEXEYA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXEYA FRANCE 02/10/2019
ACCORD DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU CSE NEXEYA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVATICS 19/04/2021
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIUM 15/01/2018
AVENANT N° 5 AU REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE du 04/11/2005
AVENANT

Accord d'entreprise NOVIUM 01/04/2025
Accord social 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIUM 18/02/2026
Accord social 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NUM SAS 08/12/2020
Accord sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 12/09/2018
Accord relatif à l'ouverture au vote électronique au sein de la société OSP HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 11/10/2018
Accord relatif au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 08/11/2018
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 22/05/2019
Accord relatif à la durée du travail et à son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 20/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 05/11/2019
Accord relatif au régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 29/09/2020
Négociation annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OSP HOLDING (FRANCE) 27/10/2020
Accord portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD