Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 21/11/2017
UN ACCORD DE TRANSITION SUR LE FINANCEMENT DU REGIME SANTE AU BENEFICE DES SALARIES TRANSFERES DE SEPC A L'ETABLISSEMENT SEF LATTES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 04/12/2017
UN ACCORD VISANT A UNE REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUES ET DESIGNEES DE L'ETABLISSEMENT DE LATTES (EX-SEPC)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 19/12/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE TRANSITION SUR LE FINANCEMENT DU REGIME SANTE AU BENEFICE DES SALARIES TRANSFERES DE SEPC A L'ETABLISSEMENT SEF LATTES du 21 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 25/10/2023
Accord d'astreinte applicable au sein de l'usine de Carros de la société Schneider Electric France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 21/01/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 25/01/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 27/01/2026
ACCORD SUR LES SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 04/03/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SECAUTO 08/03/2018
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE SECAUTO POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SECAUTO 20/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SECAUTO 11/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX & ECONONIQUES AU SEIN DE E.E.S. SECAUTO
ACCORD

Accord d'entreprise SEGMA 19/07/2024
accord relatif au statut conventionnel de SEGMA
ACCORD

Accord d'entreprise SEGMA 20/12/2024
accord d'entreprise durée et aménagement temps travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 24/07/2018
Accord d'entreprise NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 02/05/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 12/03/2024
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SEGULA INTEGRATION - Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail & au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 03/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DEPLOIEMENT ET A L’ADAPTATION DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 13/06/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE SEGULA INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 20/12/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE SEGULA INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 28/09/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELMONI 15/12/2023
Accord temps de travail portant adaptation de la convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SEMER 18/12/2020
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SERT METAL 07/04/2020
Accord relatif à la fixation exceptionnelle des congés et autres jours de repos par la Direction
ACCORD

Accord d'entreprise SIAC 03/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 03/11/2021
Avenant N° 5 à l'accord collectif sur le système de bonus
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