Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 02/05/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 12/03/2024
PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SEGULA INTEGRATION - Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail & au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 03/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DEPLOIEMENT ET A L’ADAPTATION DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 13/06/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE SEGULA INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 20/12/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE SEGULA INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEGULA INTEGRATION 28/09/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELMONI 15/12/2023
Accord temps de travail portant adaptation de la convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SEMER 18/12/2020
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SERT METAL 07/04/2020
Accord relatif à la fixation exceptionnelle des congés et autres jours de repos par la Direction
ACCORD

Accord d'entreprise SIAC 03/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 03/11/2021
Avenant N° 5 à l'accord collectif sur le système de bonus
AVENANT

Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 26/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 08/03/2023
ACCORD COLLECTIF DU 8 MARS 2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 27/02/2024
Accord collectif du 28 février 2024 sur la Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING Solutions 27/11/2023
Accord sur le fonctionnement et les moyens du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SMI IA 19/10/2020
Avenant n°1 à l'Accord du 28 juin 2018 relatif à la mise en place du Comité Social Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SMI IA 17/12/2020
ACCORD SMI Négociations Annuelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SMI IA 31/03/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la société SMI-IA
ACCORD

Accord d'entreprise SMI IA 25/11/2021
ACCORD Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SMI IA 04/04/2022
Accord relatif au vote électronique de SMI-IA
ACCORD

Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 29/03/2018
Accord relatif au compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 29/03/2018
Accord relatif au don de JRTT a un collègue dont l'enfant est gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 29/03/2018
Accord de réduction des mandats du CSE SMI
ACCORD

Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 28/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 18/10/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD