Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise SOLYSTIC 23/02/2022
Accord NAO sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 11/03/2022
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 21/12/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de Prévoyance des salariés de la société SOLYSTIC en France
AVENANT

Accord d'entreprise SOLYSTIC 21/12/2023
Avenant n°7 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime Frais de santé des salariés de la société SOLYSTIC en France
AVENANT

Accord d'entreprise SOLYSTIC 20/12/2022
Avenant n°5 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime Frais de Santé des salariés de la société SOLYSTIC en France
AVENANT

Accord d'entreprise SOLYSTIC 21/09/2022
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 20/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de Prévoyance des salariés de la société SOLYSTIC en France
AVENANT

Accord d'entreprise SOLYSTIC 23/10/2024
Accord sur l'ouverture anticipée de la négociation annuelle obligatoire au sein de Solystic France
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 13/11/2024
Accord d'entreprise relatif au maintien de la constitution des droits à la retraite complémentaire obligatoire pendant le congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 22/04/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES 2025, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 10/10/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 04/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au régime Frais de Santé à effet au 01/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 04/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME PREVOYANCE A EFFET AU 01/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 15/01/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES 2026, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC 14/01/2026
Avenant de révision à l'accord de prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise SOLYSTIC SAS 12/01/2018
NAO1, 'Clause de revoyure'. Accord fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC SAS 17/02/2022
Accord de méthode - NAO sur les salaires 2022, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYSTIC SAS 15/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 - Volet n°2 sur le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TECMA PACK 28/06/2022
Accord sur l'organisation et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TGW FRANCE SAS 20/12/2024
Accord Rémunération – temps de travail NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TGW FRANCE SAS 27/10/2025
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE INCLUANT LES SAMEDIS ET DIMANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise TGW FRANCE SAS (Egalité Prof H-F - Accord) 20/12/2024
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TGW FRANCE SAS (NAO 2025) 17/12/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS 16/11/2021
Accord d’établissement relatif au recours temporaire et exceptionnel au travail le dimanche pour les salariés de l’établissement de Vélizy de la Société Thales SIX GTS France S.A.S. dans le cadre du projet « PCC Extension L12
ACCORD

Accord d'entreprise TIAMA 13/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX MODALITES DE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD