Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise S.B.A.I 25/01/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA LBCC Systèmes et Productique 16/02/2021
Accord d'entreprise Négociations Annuelles Obligatoires : Frais professionnels 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SA LEBAS SYSTEM 22/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU CONTINGENT INDIVIDUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 15/12/2021 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE « DECES, INVALIDITE, INCAPACITE DE TRAVAIL » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 23/12/2022
Accord relatif aux primes et indemnités en vigueur au sein de l'entreprise Actemium Saône et Loire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CYBERMECA 17/12/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 08/11/2017
ACCORD VISANT A UNE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUES ET DESIGNEES DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS ( ex Shneider automation)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 08/11/2017
ACCORD VISANT A UNE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUES ET DESIGNEES DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS ( ex Shneider automation)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 29/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS HORIZON DE LA SOCIETE SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2018
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux équipes de suppléance au sein de SEF Carros
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2018
Avenant accord établissement relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 29/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LATTES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 21/11/2017
UN ACCORD DE TRANSITION SUR LE FINANCEMENT DU REGIME SANTE AU BENEFICE DES SALARIES TRANSFERES DE SEPC A L'ETABLISSEMENT SEF LATTES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 04/12/2017
UN ACCORD VISANT A UNE REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUES ET DESIGNEES DE L'ETABLISSEMENT DE LATTES (EX-SEPC)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 19/12/2017
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE TRANSITION SUR LE FINANCEMENT DU REGIME SANTE AU BENEFICE DES SALARIES TRANSFERES DE SEPC A L'ETABLISSEMENT SEF LATTES du 21 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 25/10/2023
Accord d'astreinte applicable au sein de l'usine de Carros de la société Schneider Electric France
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 21/01/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 25/01/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 27/01/2026
ACCORD SUR LES SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC SYSTEMS FRANCE 04/03/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SECAUTO 08/03/2018
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE SECAUTO POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Schneider Electric 03/11/2023
Accord d'établissement instituant un régime d'astreinte
ACCORD