Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 14/06/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société Revenue Collection Systems SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 18/02/2019
Avenant n°2 à l’accord sur la prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise et des Délégués du Personnel de la Société Revenue Collection Systems France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 29/03/2019
Avenant triennal relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société RCS France SAS 2019-2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 25/03/2019
Avenant à l'accord relatif à la substitution aux dispositions des accords collectifs d'entreprise en date du 21 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 07/07/2022
Avenant numéro 2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 03/02/2022
Avenant de prorogation de l'avenant triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 12/09/2022
Accord relatif au CSE, aux commissions et aux représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 12/12/2022
Négociation annuelle obligatoire accord sur l'aménagement du temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 18/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS TEMPORAIRE ET EXCEPTIONNEL AU TRAVAIL LE DIMANCHE DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYM PIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise S.B.A.I 25/01/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA LBCC Systèmes et Productique 16/02/2021
Accord d'entreprise Négociations Annuelles Obligatoires : Frais professionnels 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SA LEBAS SYSTEM 22/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU CONTINGENT INDIVIDUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 15/12/2021 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE « DECES, INVALIDITE, INCAPACITE DE TRAVAIL » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 23/12/2022
Accord relatif aux primes et indemnités en vigueur au sein de l'entreprise Actemium Saône et Loire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CYBERMECA 17/12/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 08/11/2017
ACCORD VISANT A UNE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUES ET DESIGNEES DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS ( ex Shneider automation)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 08/11/2017
ACCORD VISANT A UNE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ELUES ET DESIGNEES DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS ( ex Shneider automation)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 29/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/03/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE CARROS HORIZON DE LA SOCIETE SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2018
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux équipes de suppléance au sein de SEF Carros
AVENANT

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2018
Avenant accord établissement relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 29/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LATTES
ACCORD

Accord d'entreprise Schneider Electric 03/11/2023
Accord d'établissement instituant un régime d'astreinte
ACCORD