Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise PICARDIE VALVES INDUSTRIES 05/05/2020
Accord portant sur la mise en place d'une prime pouvoir d'achat 2020 dans le cadre de l’épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise PMS SERVICES INNOVATION 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEL AUTOMATION 11/03/2026
ACCORD ENTREPRISE RELATIF TEMPS DE TRAVAIL ET SON AMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PROSYS SA 06/02/2018
PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise PYRENEES AUTOMATISMES 31/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise PYRENEES AUTOMATISMES 21/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise REMOIVILLE 07/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS 19/05/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 02/02/2018
Prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel de la Société Revenue Collection Systems France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 19/12/2017
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'établissement et des délégués du personnel de l'établissement de Brétigny sur Orge de la société Thales Communications & Security
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 21/03/2018
Accord relatif à la subsistitution aux dispositions des accords collectifs d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 14/06/2018
Accord relatif au télétravail au sein de la société Revenue Collection Systems SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 18/02/2019
Avenant n°2 à l’accord sur la prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise et des Délégués du Personnel de la Société Revenue Collection Systems France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 29/03/2019
Avenant triennal relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société RCS France SAS 2019-2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 25/03/2019
Avenant à l'accord relatif à la substitution aux dispositions des accords collectifs d'entreprise en date du 21 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 07/07/2022
Avenant numéro 2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 03/02/2022
Avenant de prorogation de l'avenant triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 12/09/2022
Accord relatif au CSE, aux commissions et aux représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 12/12/2022
Négociation annuelle obligatoire accord sur l'aménagement du temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS 18/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS TEMPORAIRE ET EXCEPTIONNEL AU TRAVAIL LE DIMANCHE DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYM PIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise S.B.A.I 25/01/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA LBCC Systèmes et Productique 16/02/2021
Accord d'entreprise Négociations Annuelles Obligatoires : Frais professionnels 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SA LEBAS SYSTEM 22/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU CONTINGENT INDIVIDUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 15/12/2021 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE « DECES, INVALIDITE, INCAPACITE DE TRAVAIL » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 13/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ETABLISSEMENT ACTEMIUM SAONE ET LOIRE
AVENANT