Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS
Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 26/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 08/03/2023
ACCORD COLLECTIF DU 8 MARS 2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING SOLUTIONS 27/02/2024
Accord collectif du 28 février 2024 sur la Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
SIDEL ENGINEERING & CONVEYING Solutions
Accord d'entreprise SIDEL ENGINEERING & CONVEYING Solutions 27/11/2023
Accord sur le fonctionnement et les moyens du CSE
ACCORD
SMI IA
Accord d'entreprise SMI IA 19/10/2020
Avenant n°1 à l'Accord du 28 juin 2018 relatif à la mise en place du Comité Social Economique
AVENANT
Accord d'entreprise SMI IA 17/12/2020
ACCORD SMI Négociations Annuelles 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SMI IA 31/03/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la société SMI-IA
ACCORD
Accord d'entreprise SMI IA 25/11/2021
ACCORD Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SMI IA 04/04/2022
Accord relatif au vote électronique de SMI-IA
ACCORD
SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 29/03/2018
Accord relatif au compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 29/03/2018
Accord relatif au don de JRTT a un collègue dont l'enfant est gravement malade
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 29/03/2018
Accord de réduction des mandats du CSE SMI
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 28/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 18/10/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 13/01/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 16/01/2025
Accord Négociations Annuelles 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SMI INFORMATIQUE AUTOMATISMES 04/02/2025
Avenant à l'accord sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de travail au sein de la société SMI IA
AVENANT
SMI-IA
Accord d'entreprise SMI-IA 19/12/2023
ACCORD Négociations Annuelles 2024
ACCORD
SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS D'AUTOMATISMES
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS D'AUTOMATISMES 27/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET D'EQ
Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET D'EQ 05/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 31/08/2015
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET D'EQ 05/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 31/08/2015
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET D'EQ 05/09/2017
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 31/08/2015
AVENANT
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE EN ABREGE SIEM
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE EN ABREGE SIEM 07/09/2023
PV NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE EN ABREGE SIEM 29/07/2024
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE EN ABREGE SIEM 27/06/2024
PV NAO 2024
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas