Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

ADP GSI FRANCE

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 02/07/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap au sein de la société ADP GSI France - 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 30/09/2019
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique (CSE) et au Dialogue social au sein d'ADP GSI France
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 03/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique d'ADP GSI France
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d'ADP GSI France
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 17/07/2020
Accord d’entreprise relatif aux modalités de départ en retraite des salariés pouvant faire valoir une retraite à taux plein au plus tard le 1er juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 11/04/2022
Accord d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 09/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE ADP GSI FRANCE - 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 07/07/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique d’ADP GSI France
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 28/02/2024
Accord d’entreprise relatif au Comite Social et Economique (CSE) et au Dialogue Social au sein d’ADP GSI France du 1er mars 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 03/07/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de départ en retraite pour FY25
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 26/02/2025
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d’ADP GSI France
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 02/07/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024FY25 - ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ADP GSI FRANCE 16/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE ADP GSI FRANCE (2026 -2029)
ACCORD

ADVANCE CAPITAL TRANSACTION ADVISORY SERVICES

Accord d'entreprise ADVANCE CAPITAL TRANSACTION ADVISORY SERVICES 14/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ADVANS INTERNATIONAL

Accord d'entreprise ADVANS INTERNATIONAL 28/05/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

ADVENTIA SAS

Accord d'entreprise ADVENTIA SAS 29/06/2018
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à l'introduction du forfait en jours et aux congés payés
ACCORD

ADVISIA R.H SUISSE / SAVOIES

Accord d'entreprise ADVISIA R.H SUISSE / SAVOIES 27/11/2023
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

ADVISIO CORPORATE FINANCE

Accord d'entreprise ADVISIO CORPORATE FINANCE 24/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE ACTIVTE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ADVISIO CORPORATE FINANCE 19/01/2024
Plafond annuel du nombre d'heures supplémentaires
ACCORD

ADVITAM PERFORMANCE

Accord d'entreprise ADVITAM PERFORMANCE 01/10/2024
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ADVITAM PERFORMANCE 01/10/2024
Accord prime mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ADVITAM PERFORMANCE 28/01/2025
Accord frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ADVITAM PERFORMANCE 31/01/2025
Un accord des indemnités kilométriques
ACCORD

AEC - ENERGIE ET CLIMAT

Accord d'entreprise AEC - ENERGIE ET CLIMAT 26/09/2023
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 JUILLET 2001
AVENANT

AEGE (ACCORD TELETRAVAIL AEGE)

Accord d'entreprise AEGE (ACCORD TELETRAVAIL AEGE) 03/02/2026
ACCORD TELETRAVAIL AEGE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas