Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

SANTERNE CAMARGUE

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 31/10/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 14/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 02/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 08/12/2018
UN PROTOCOLE D ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 27/06/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 27/06/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT DU CSE ET CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 20/12/2019
UN ACCORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 20/12/2019
UN ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 15/12/2020
UN ACCORD SUR LE DROIT INDIVIDUEL A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 15/12/2020
ACCORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 26/09/2024
AVENANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 26/09/2024
AVENANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 25/02/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE CAMARGUE 06/07/2026
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 16/05/2019
accord en faveur de l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 23/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 18/09/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A A DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 13/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 27/06/2019
Accord sur la mise en place des comités sociaux et économiques et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 05/10/2020
ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 26/06/2020
Avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 05/01/2023
negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST TELECOMMUNICATIONS 15/01/2024
procès verbal de désaccord NAO
ACCORD

santerne centre est telecommunications

Accord d'entreprise santerne centre est telecommunications 08/12/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

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