Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise SANTERNE EST TELECOMS 18/12/2025
projet d'avenant N°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE EST TELECOMS 08/10/2025
Accord pour l'astreinte chez Axians Fibre Est
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE EST TELECOMS 09/12/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE EST TELECOMS 17/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MAYENNE 13/12/2019
Accord collectif de fonctionnement du CSE et de la CSSCT SANTERNE MAYENNE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MAYENNE 15/10/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL SANTERNE MAYENNE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MAYENNE 05/06/2026
Accord relatif aux modalités de fonctionnement des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 18/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 09/01/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 07/01/2019
UN POCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 08/01/2020
UN PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 20/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCES COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 25/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 30/03/2021
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 14/05/2021
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 10/01/2022
UN PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2021 AU SEIN DE SANTERNE MEDITERRANEE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 23/05/2022
l'accord relatif à la prévoyance Santé Régime Obligatoire et facultatif SANTERNE Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 06/01/2023
le PV d'accord Partiel NAO 2022 SANTERNE Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 13/07/2023
l'accord de mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 13/09/2023
l'accord de Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 13/09/2023
l'accord de vote électonique CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 05/01/2024
PV Accord NAO 2023 SANTERNE Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 14/03/2023
l'accord Objetcifs de progression liés à l'index égalité Femme/Homme
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 15/03/2024
Avenant Accord du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE MEDITERRANEE 17/06/2024
Accord en faveur de l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD