Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise SAS CHAMAYOU 13/12/2017
AMENANGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHAMAYOU 13/12/2017
HARMONISATION DES STATUTS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Entreprise d'Electricité et d'Equipement 08/01/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LMI 08/11/2024
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS POTAIN T.P. 22/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DATE DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PROJ'ELECT 02/10/2023
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 01/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 03/12/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 14/12/2018
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 03/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une commission santé sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 03/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de titre restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 20/03/2024
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 06/12/2023
Procès-verbal de NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 18/06/2024
PV de la Négociation obligatoire sur la définition d'une augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et sur les modalités de partage de la valeur qui en découlent: réunion du 18.06.2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 16/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place des conditions d'adhésion des salariés aux régimes de prévoyance complémentaire "décès, invalidité et incapacité de travail" et "décès et perte d'autonomie"
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 28/05/2025
Accord n°2 sur l'organisation du travail dans le cadre des Grands Déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 28/05/2025
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 28/05/2025
Accord organisation du travail en grand déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 16/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place des conditions d'adhésion des salariés au régime de "remboursement des frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 31/10/2025
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 13/12/2024
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SARLEC 07/02/2024
Avenant n°1 à l’accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique de la société SARLEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAS SK LINE 21/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE LOIRE 13/05/2020
accord dérogeant aux règles de fixation et de modification des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE LOIRE 02/11/2020
accord relatif aux modalités de designation du CSEC et de l'articulation des attributions entre CSE CSEC
ACCORD