Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 28/05/2025
Accord n°2 sur l'organisation du travail dans le cadre des Grands Déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 28/05/2025
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 28/05/2025
Accord organisation du travail en grand déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 16/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place des conditions d'adhésion des salariés au régime de "remboursement des frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 31/10/2025
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 13/12/2024
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SANTERNE TOULOUSE 15/07/2026
Accord collectif de mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SARLEC 07/02/2024
Avenant n°1 à l’accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique de la société SARLEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAS SK LINE 21/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE LOIRE 13/05/2020
accord dérogeant aux règles de fixation et de modification des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE LOIRE 02/11/2020
accord relatif aux modalités de designation du CSEC et de l'articulation des attributions entre CSE CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE LOIRE 02/11/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE LOIRE 09/11/2020
Accord d'adaptation société Cegelec RCE - société SCIE LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE PUY DE DOME 28/11/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SCIE PUY DE DOME
AVENANT

Accord d'entreprise SCIE PUY DE DOME 28/11/2023
AVENANT DE REVISION EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SCIE PUY DE DOME 11/03/2024
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SCIE Puy de Dôme 14/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 26/01/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 21/09/2018
ACCORD D'HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 08/01/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 16/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 30/09/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 09/12/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 18/05/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SCIE THT 18/05/2020
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD