Accords d'entreprise : Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Accord d'entreprise SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE 22/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE 05/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE 07/06/2024
Protocole d'Accord Préélectoral Local CSE SCLE SFE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE 26/09/2024
Accord sur la conduite du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SCLE SYSTEMES POUR FERROVIAIRE ET ENERGIE 31/01/2025
Accord NAO 2025 SCLE SFE
ACCORD

Accord d'entreprise SCLE SYSTEMES POUR LE FERROVIAIRE ET L'ENERGIE 01/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP CANA-ELEC SA 14/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LA REVISION DE L'ACCORD POUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC AQUITAINE 13/09/2019
FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOPELEC AQUITAINE 17/09/2020
Avenant de l'accord collectif du 13 septembre 2019 portant sur le fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SCOPELEC AQUITAINE 10/12/2021
Avenant n°2 de l'accord collectif du 13 septembre 2019 portant sur le fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL ATLANTIS 14/05/2019
Accord relatif au Fonctionnement et aux Attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL ATLANTIS 22/07/2022
Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 22/12/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 22/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 22/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 22/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 22/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 24/11/10
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 22/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 12/10/2018
PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 10/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 10/12/2018
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 24/10/00 POUR L'EXERCICE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 05/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 16/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 16/12/2019
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD ARTT DU 24/10/2000
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 16/12/2019
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD