Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise JVS MAIRISTEM 01/04/2019
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE et l'organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise JVS-MAIRISTEM 29/04/2022
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE et l'organisation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise KADENSIS 23/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS PAYÉS ET AUX CONGÉS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise KADENSIS 03/08/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise KARBONCHAIN 18/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE KARBONCHAIN - ORGANISATION DU CADRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEMATA 03/04/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise KENORA TECHNOLOGIES 28/05/2024
Accord d'entreprise : Durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise KENORA TECHNOLOGIES 06/02/2025
Accord - Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KENORA TECHNOLOGIES 16/01/2026
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 06.02.2025
AVENANT

Accord d'entreprise KLEE COMMERCE 15/04/2022
Accord Collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise KLEE COMMERCE
ACCORD

Accord d'entreprise KLEE DATA SYSTEM SA 12/12/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise KLEE DATA SYSTEM SA 03/06/2025
PORTANT SUR L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise KNOWLEDGE MANAGEMENT SYSTEM EDITOR 05/03/2021
Accord d'entreprise sur la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KOEDIA 11/10/2019
Accord collectif du 01/11/2019 sur la mise en place de convention de forfait mensuel en heures pour les cadres au sein de la société KOEDIA
ACCORD

Accord d'entreprise KOEDIA 07/04/2020
Accord Congés payés Codiv-19 Avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KOEDIA 10/12/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KOEDIA 06/12/2022
AVENANT n°1 relatif à l’ACCORD COLLECTF du 01/01/2022 portant sur le TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise KOEDIA 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF DU 01 JANVIER 2023 SUR LA MISE EN PLACE DE L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KOEDIA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise KOEDIA 09/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise KOEDIA SAS 12/06/2020
Codiv - Accord d'entreprise relatif à la prise du congés principal
ACCORD

Accord d'entreprise KOESIO DATA SOLUTIONS 23/06/2026
Accord sur l'organisation et l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise KOLIBREE 18/01/2024
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KOMIA 24/11/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS À DES SALARIÉS NE RÉPONDANT PAS AUX CRITÈRES PRÉVUS PAR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE APPLICABLE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise KSHUTTLE 08/01/2021
KSHUTTLE Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KSHUTTLE 08/01/2021
KSHUTTLE Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD