Accords d'entreprise : Enseignement de la conduite

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (21 accords)

BONNEAU MARTINE

Accord d'entreprise BONNEAU MARTINE 05/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

C.E.S.R. BERNARD COUTURIER

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 19/01/2018
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 24/01/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 28/11/2018
ACCORD SUR REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 28/11/2018
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 28/11/2018
ASTREINTES
ACCORD

CEFORAS FORMATION

Accord d'entreprise CEFORAS FORMATION 19/01/2018
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CENTAURE RHONE ALPES

CENTRE D'EDUCATION & SECURITE ROUTIERE

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION & SECURITE ROUTIERE 29/10/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 OCTOBRE 1999
AVENANT

CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE GARIBALDI

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE GARIBALDI 15/11/2019
Accord Collectif d'entreprise sur le Contingent Annuel d'Heures Supplémentaires
ACCORD

CENTRE DE FORMATION MAURICE CONDUITE 94

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION MAURICE CONDUITE 94 15/02/2019
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CENTRE DE FORMATION TRANSPORT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION TRANSPORT 06/09/2019
Fin de l'annualisation
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION TRANSPORT 16/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

ECF CER CENTRE ATLANTIQUE

Accord d'entreprise ECF CER CENTRE ATLANTIQUE 13/11/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ECF CER CENTRE ATLANTIQUE 15/10/2019
ACCORD REGIME COLLECTIF REMBOURSEMENT FRAIS MEDICAUX 2020
ACCORD

ECOLE EUROPEENNE DE CONDUITE

Accord d'entreprise ECOLE EUROPEENNE DE CONDUITE 14/03/2020
ACCORD UTILISATION PARKING PRIVE ENTREPRISE
ACCORD

EDEN sarl

Accord d'entreprise EDEN sarl 04/11/2019
accord d entreprise amenagement du temps de travail sur l annee
AVENANT

EISEN SARL

Accord d'entreprise EISEN SARL 16/07/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

JOSSELIN ASSOCIES

Accord d'entreprise JOSSELIN ASSOCIES 20/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

PAUL VICTOR

Accord d'entreprise PAUL VICTOR 06/06/2019
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures
ACCORD