Accords d'entreprise : Enseignement de la conduite

Accord d'entreprise AUTO ECOLE GUIGNABODET 15/03/2024
Accord collectif d entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO ECOLE TRUCHOT 22/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BONNEAU MARTINE 05/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 19/01/2018
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 24/01/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 28/11/2018
ACCORD SUR REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 28/11/2018
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 28/11/2018
ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 30/03/2022
Journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise C.E.S.R. BERNARD COUTURIER 19/12/2022
Annualisation des heures
ACCORD

Accord d'entreprise C.F.C.R. 2 21/05/2021
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE - CFCR2 - Signé le 21-05-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEFORAS FORMATION 19/01/2018
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTAURE RHONE ALPES 18/12/2017
PERCO
ACCORD

Accord d'entreprise CENTAURE RHONE ALPES 07/06/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION & SECURITE ROUTIERE 29/10/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 OCTOBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE BATTENTIER 05/02/2021
Accord collectif sur l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE GARIBALDI 15/11/2019
Accord Collectif d'entreprise sur le Contingent Annuel d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION MAURICE CONDUITE 94 15/02/2019
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION TRANSPORT 06/09/2019
Fin de l'annualisation
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE DE FORMATION TRANSPORT 16/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise CER SAINT FONS 03/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CESR B COUTURIER 29/01/2024
Journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CHRIS CONDUITE 17/05/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RELEVEMENT DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COUNTY FRANCE TRAINING 03/12/2021
Révision de l'accord sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Ciotat Conduite 07/12/2023
Aménagement du temps de travail
ACCORD