Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique
ORLOG (ORCHESTRA LOG'S)
Accord d'entreprise ORLOG (ORCHESTRA LOG'S) 25/02/2026
Avenant n°4 à l'accord du 23 juillet 2021 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB
AVENANT
Accord d'entreprise ORLOG (ORCHESTRA LOG'S) 05/02/2026
Accord collectif relatif à l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2025 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ORLOG (ORCHESTRA LOG'S) 07/04/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2026
ACCORD
ORTRANS
Accord d'entreprise ORTRANS 05/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D ACHAT
ACCORD
PAIKAN
Accord d'entreprise PAIKAN 11/04/2023
Accord sur le périmètre du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise PAIKAN 28/03/2025
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DE NUIT SOCIETE PAIKAN
ACCORD
PARFUMS ULRIC DE VARENS SA
Accord d'entreprise PARFUMS ULRIC DE VARENS SA 30/09/2020
Un Accord d'entreprise sur la mise en place de l'Activité Réduite pour le Maintien en Emploi (ARME)
ACCORD
Accord d'entreprise PARFUMS ULRIC DE VARENS SA 13/04/2021
Un Avenant à l'Accord sur la mise en place de l'Activité Réduite pour le Maintien dans l'Emploi (ARME) initialement conclu le 30 septembre 2020 (T02720001871)
AVENANT
PARFUMS ULRIC DE VARENS SAS
Accord d'entreprise PARFUMS ULRIC DE VARENS SAS 28/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
PARIS TERMINAL SA
Accord d'entreprise PARIS TERMINAL SA 26/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS TERMINAL SA 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS TERMINAL SA 23/06/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
AVENANT
Accord d'entreprise PARIS TERMINAL SA 28/01/2026
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
AVENANT
PATISSERIES GOURMANDES
Accord d'entreprise PATISSERIES GOURMANDES 20/11/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'horaires réduits spéciaux de fin de semaine de l'établissement plateforme de Saint Gérand
AVENANT
PEGUET LOGISTIC
Accord d'entreprise PEGUET LOGISTIC 08/11/2024
Société PEGUET LOGISTIC Accord d'Entreprise portant Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise PEGUET LOGISTIC 08/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
PERRENOT JURA
Accord d'entreprise PERRENOT JURA 07/07/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise PERRENOT JURA 17/11/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PERRENOT JURA 22/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
PERRENOT ROUEN
Accord d'entreprise PERRENOT ROUEN 22/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPIRSE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL - PRIMES DE PRELEVEMENT DE DETAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PERRENOT ROUEN 23/11/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise PERRENOT ROUEN 27/12/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PERRENOT ROUEN 27/12/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PERRENOT ROUEN 19/05/2020
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise PERRENOT ROUEN 09/03/2020
ACCORD D'ENTREPRIE SUR LA PREVENTION DE LA PENEBILITE AU TRAVAIL
ACCORD
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