Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de sport

Accord d'entreprise TRANSALP EQUIPEMENT 25/05/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TSL SPORT EQUIPMENT 21/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise TSL SPORT EQUIPMENT 16/01/2024
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VERTIC 10/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL...)
ACCORD

Accord d'entreprise VERTIC 10/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (EGALITE HOMMES FEMMES, FRAIS DE SANTE...)
ACCORD

Accord d'entreprise VERTIC 25/03/2020
Ordonnance Covid-19 congés payés 25/03/2020 - 31/12/2020
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 16/11/2017
Accord d'entreprise VMC PECHE ( organisation congés payés )
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 19/02/2018
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 13/02/2019
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 27/02/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 22/04/2020
ACCORD CP COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 01/10/2020
ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL, CP, RTT
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 20/11/2020
AVENANT NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise VMC PECHE 18/12/2020
Organisation temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 27/01/2021
Organisation temps de travail 2021
AVENANT

Accord d'entreprise VMC PECHE 17/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 20/04/2021
Avenant N°2 Organisation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 26/10/2021
ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 27/01/2022
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 09/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 31/03/2022
Accord relatif aux mesures exceptionnelles d'organisation temps de travail, dans le cadre de la crise sanitaire et ses conséquences en matière de charge de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 31/03/2022
Accord d'entreprise relatif au régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 31/08/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 26/10/2022
Indemnités kilométriques, forfait mobilité durable / forfait mobilité douce
ACCORD

Accord d'entreprise VMC PECHE 16/11/2022
Mesures exceptionnelles d'organisation du temps de travail
ACCORD