Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise ESSITY FRANCE 05/10/2022
Accord de dialogue social au sein du groupe Essity en France pour la période du 4ème trimestre 2022 et du 1er semestre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 01/02/2018
UN ACCORD DE GROUPE ESSITY FRANCE SUR LE DISPOSITIF DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 14/12/2017
Accord collectif d'entreprise de garantie complémentaire de remboursement de frais de santé SCA TISSUE FRANCE Saint-Ouen
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 04/07/2018
Accord Collectif Negociation annuelle obligatoire 2018 Essity Operations France
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 31/01/2019
Prime exceptionnelle dans le cadre des mesures d'urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 02/04/2019
Accord d'établissement relatif à la suppression des IRP de St Etienne du Rouvray
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 19/03/2019
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 24/05/2019
Accord de maintien partiel ou total des cotisations vieillesse, retraite complémentaire, prévoyance et frais de santé dans le cadre de l'accord RCC du 24 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 28/10/2019
Avenant 1 à l'Accord collectif d'établissement du 27 novembre 2017 relatif au régime complémentaire de frais de santé de l'établissement de Kunheim
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 04/12/2019
Accord sur la composition du Comité social et économique central de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 20/12/2019
Avenant du 20 décembre 2019 à l'Accord sur la composition du CSEC du 4 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 19/03/2020
Négociation obligatoire 2020 : Essity Operations France, Etablissement de Saint-Ouen - Accord du 19 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 19/03/2020
Accord Collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 19/03/2020
Accord Collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 05/03/2021
Accord Collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2021 ESSITY OPERATIONS France du 16 février 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 17/03/2021
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 : ESSITY OPERATIONS France Etablissement de SAINT-OUEN ACCORD DU 19 février 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 01/04/2022
Accord Collectif d’établissement - Négociation Annuelle Obligatoire 2022 ESSITY OPERATIONS FRANCE Etablissement de Saint-Ouen du 7 mars 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 17/12/2021
Un Accord d'établissement relatif aux modalités de mise en place d'un régime transitoire semi-continu 4x8 dans le secteur Blanchiment Coton
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 15/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire Anticipée pour les salaires 2023 ESSITY OPERATIONS France du 15 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 28/02/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION ANTICIPE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE L’ACTIVITE « CONSUMER TISSUE PRIVATE LABEL » D’ESSITY OPERATIONS FRANCE KUNHEIM AU SEIN DE LA SOCIETE ESSITY OPERATIONS LE THEIL PROCHAINEMENT RENOMMEE ESSITY PLD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 20/02/2023
Accord d’établissement relatif au sort du fonds de régularisation de l’emploi du 20 février 2023 ESSITY OPERATIONS FRANCE - Etablissement de Kunheim
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 24/02/2023
Accord d’établissement relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 du comité social et économique (CSE) de l’établissement de Kunheim (usine) de l’entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE (futur EPLDF)
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 11/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats 2019 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Essity Operations France Etablissement Saint-Ouen du 11 septembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 11/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats 2019 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Essity Operations France Etablissement de Gien, du 11 septembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 10/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Essity Operations France Etablissement de Gien du 10 octobre 2023
ACCORD