Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 17/02/2020
Un accord sur les modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 20/03/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 25/03/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 28/02/2022
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (site de Frouard)
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 11/02/2022
Un accord de méthode relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (site de Frouard)
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 04/02/2022
Un accord relatif aux modalités de la négociation (NAO 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 07/02/2023
Un accord relatif aux modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (site de Frouard)
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 24/10/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle SOFIDEL FRANCE 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 19/03/2024
ACCORD NO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 01/02/2023
Accord 35h SOFIDEL FRANCE INGRANDES
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 27/03/2024
Procès Verbal négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 01/04/2025
ACCORD NO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIDEL FRANCE 26/03/2026
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 23/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise USEO 17/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise USEO 31/10/2025
ACCORD CADRE RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 25/04/2018
accord de méthodes des négociaitions
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 27/04/2018
Négociation Annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 26/04/2018
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 15/05/2018
Accord sur l'Egalite professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 01/03/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 26/02/2019
Accord sur le compte épargne temps de la société wepa France
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 18/01/2019
Accord relatif à la négociation annuel obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 02/04/2019
accord collectif relatif à l'organisation des astreintes de l'encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise WEPA FRANCE 03/10/2019
accord de mise en place du comité social et economique (CSE) de la société Wepa France
ACCORD