Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 07/06/2023
accord de négociation pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 05/02/2024
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes , à la qualité de vir et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 15/10/2025
ACCORD DE NEGOCIATION POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE SAS 24/09/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE SAS 08/12/2021
accord de négociation pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 12/04/2018
AVENANT A L' ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 09/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 28/03/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 28 AVRIL 2016
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 18/04/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 16/05/2019
AVENANT A DUREE DETERMINEE DU 18 AVRIL 2019 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 23/09/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 04/06/2020
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 06/05/2021
ACCORD RELATIF A LA NAO : REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 19/10/2021
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 23/03/2022
Accord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : la rémunération, le temps du travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise 2022 CELLULOSES DE BROCELIANDE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 22/06/2022
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 23/03/2023
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 CELLULOSES DE BROCELIANDE Accord d’entreprise portant sur les salaires, la mobilité et l’égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 13/06/2023
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 14/03/2024
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLULOSES DE BROCELIANDE 01/04/2025
Negociation collective annuelle obligatoire 2025 Celluloses de Brocéliande. Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'ancienneté et l'égalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise LUCART SAS 20/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise LUCART SAS 19/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LUCART SAS 18/04/2019
Protocole préélectoral de l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LUCART SAS 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LUCART SAS 07/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES PAYES
ACCORD