Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 08/04/2020
Accord relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 03/06/2021
Accord collectif conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 08/07/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 27/04/2022
Accord collectif conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 03/03/2023
Accord collectif conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 01/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 17/02/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 26/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE PRODUITS D'HYGIENE 24/02/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 30/01/2019
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 30/01/2019
Un accord d'entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 29/10/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 25/03/2021
Accord d'entreprise - Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 01/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 15/11/2023
accord collectif d'entreprise refaltif au renouvellement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 22/01/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 07/10/2025
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 15/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 30/01/2026
Négociations annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ONTEX SANTE FRANCE 24/03/2026
Prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU COTENTIN 17/09/2019
Egalité professionnelle femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU COTENTIN 28/06/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU COTENTIN 06/02/2025
Accord égalité femmes / hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU COTENTIN 29/06/2026
Négociation obligatoire 2026 - Papeco - Accord d'entreprise du 26 juin 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES FAB 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD