Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE - ICT FRANCE 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE - ICT FRANCE 12/03/2025
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE - ICT FRANCE 14/03/2024
ACCORD RELATIF AUX NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE - ICT FRANCE 14/03/2024
Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 31/08/2020
Un accord mettant fin à l'avenant du 09/04/2020 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE 24/11/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE 29/01/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE 10/02/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KENVUE FRANCE 22/07/2025
Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 10/02/2025
AVENANT

Accord d'entreprise KENVUE FRANCE 22/07/2025
Un venant à l’accord portant sur l’aménagement et la réduction du temps de travail en date du 22/03/2012
AVENANT

Accord d'entreprise KENVUE FRANCE 15/12/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 25/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 22/10/2018
PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 20/10/2018
ACCORD FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 26/02/2020
PROTOCOLE D’ACCORD DU 20 FEVRIER 2020 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, L’EGALITE HOMMES FEMMES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE KIMBERLY-CLARK DE L’ETABLISSE
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 24/04/2020
Avenant à l’accord collectif d’établissement du 12 juillet 2011 relatif aux garanties de prévoyance complémentaire décès, incapacité temporaire, invalidité permanente des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 08/07/2020
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 20 FEVRIER 2020 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, L’EGALITE HOMMES FEMMES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE KIMBERLY-CLARK
AVENANT

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 27/04/2021
PROTOCOLE D’ACCORD DU 20 AVRIL 2021 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE KIMBERLY-CLARK DE L’ETABLISSEMENT DE SOTTEVILLE-LES-ROUE
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 23/03/2022
Protocole d'accord du 21 mars 2022 consécutif à la négociation annuelle obligatoire 2022 portant sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail des salariés de Kimberly Clark de l'établissement de Sotteville-Lès-Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 02/05/2023
PROTOCOLE D’ACCORD DU 2 MAI 2023 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE KIMBERLY-CLARK DE L’ETABLISSEMENT DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 16/12/2024
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 20/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'établissement relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 20/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'établissement et a ses avenants relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise KIMBERLY-CLARK SAS 10/04/2025
Négociation annuelle obligatoire - Protocole d'accord du 10 avril 2025 - Kimberly Clark - Etablissement de Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise LE MENU DUBREUIL 14/11/2018
Date de fin des mandats des représentants du personnel
ACCORD