Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 26/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'organisation du travail en équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 19/03/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 03/03/2025
Accord sur l'astreinte et heures supplémentaires FLO EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 03/03/2025
Accord d’entreprise relatif aux Conditions d’organisation du travail en équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 20/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 26/03/2026
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.PRODUCTION 22/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.PRODUCTION 12/07/2023
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRA BEAUTY & CLEAN 13/04/2018
Accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRA BEAUTY & CLEAN 25/11/2024
Accord d'entreprise sur la mise ne place du travail en 5X8
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRA BEAUTY & CLEAN 25/11/2024
Accord d'entreprise sur la gestion des heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRA BEAUTY & CLEAN 18/02/2026
Accord d'entreprise sur la mise en place du travail en 3X8 tournant
ACCORD

Accord d'entreprise Hydra Beauty and Clean 03/04/2020
Accord d'entreprise sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 11/06/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Exercices du 25/06/2025 au 24/06/2029)
ACCORD

Accord d'entreprise ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 16/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ICT FRANCE - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 16/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au travail en équipe alternante continue
ACCORD

Accord d'entreprise ICT FRANCE SAS - INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 11/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 06/06/2019
accord d'entreprise Aménagement du Temps de Travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 16/03/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 12/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 17/12/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT d’ICT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 14/03/2022
Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité de transport
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE 14/03/2022
Accord conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE - ICT FRANCE 28/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE - ICT FRANCE 22/02/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD